3W : Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Cote/Cotes extrêmes

3W/26-3W/29

Date

1950-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Taxes (dont taxe professionnelle), impôts, mesurage, pesage

Cote/Cotes extrêmes

3W/27

Date

1954-1979

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Application, suspension : historique, correspondance, notes, esquisse, pétitions, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979