231W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les marchés relatifs à des bâtiments emblématiques, à des projets urbains majeurs ou à des oeuvres ont été conservés. Les autres marchés ont été ou seront éliminés 10 ans après leur solde conformément à la réglementation (instruction DPACI/RES/2009/018). Les dossiers de marchés éliminés avant 2020, date de la saisie informatique, n'ont pas été mentionnés ici.
Mode de classement
Les marchés sont désignés par leur numéro de référence.
Conditions d'accès
Certains documents constitutifs des marchés peuvent être protégés par le secret industriel et commercial pendant 25 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
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