13WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/2-5

Date

2005

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 18 janvier, 8 février et 29 mars 2005

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/2

Date

2005

Présentation du contenu

Contient notamment 1 CD d'information sur le projet d'aménagement et de développement de la Carene présenté au conseil du 18 janvier 2005, 1 CD d'information Synthèse diagnostic agricole présenté au conseil du 8 février 2005.