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17W : Elections politiques, socio-professionnelles, référendums.

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Cote/Cotes extrêmes

17W

Date

1919-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service élections

Modalités d'entrées

Versement, 1984 ?

Mode de classement

Les documents ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du fonds, les articles sont présentés ici  dans un ordre logique, ce qui explique que les numéros d'articles ne se suivent pas.

Les articles éliminés selon la réglementation en vigueur à la date de la réinformatisation (2020), ne sont pas mentionnés ici.

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Date

1945-1969

Référendums du 20 octobre 1945, du 13 octobre 1946 et du 28 septembre 1958

Cote/Cotes extrêmes

17W/25

Date

1945-1958

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Référendum du 20 octobre 1945 : procès-verbal, affiche, circulaire ; référendum du 13 octobre 1946 : procès-verbaux, affiches, documents divers ; référendum du 28 septembre 1958 : procès-verbaux, liste des délégués de listes, composition des bureaux ;

Conditions d'accès

Communicable (Immédiatement communicable sous réserve d'informations couvertes par le secret de la vie privée (50 ans))