5RCAR
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2014
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive
Conditions d'accès
Communicable
Notes
L'établissement d'un arrêté individuel relatif au personnel exige certaines règles de forme : L'arrêté est numéroté et enregistré chronologiquement dans le registre des arrêtés (du Maire ou du Président). En matière de personnel, il est courant qu'un registre spécifique du personnel soit distinct du celui du registre des autres arrêtés
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
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