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76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Transformation de la maison de quartier de la Bouletterie à Saint-Nazaire

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/12

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Réception des travaux : procès-verbaux des opérations ; Politique de la Ville Contrat de Ville de l'Agglomération nazairienne protocole 2003 : suivi financier ; Pièces comptables et administratives de marché, lot N 1 à 8: DCE, ordres de service, acte d'engagement, CCAP, devis, CCTP, CCT, bons de commande et d'engagement ; Etude de coloration ; Contrôle technique ; Suivi technique : comptes-rendus de chantier, correspondances, contrôle technique ; Commission communale de Sécurité et d'Accessibilité