107W : Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

107W

Date

1945-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

15,7 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, le 01/02/1999

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

107W/333-334

Date

1983-1996

Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI)

Cote/Cotes extrêmes

107W/334

Date

1992-1996

Présentation du contenu

Ordre du jour, composition de la commission, compte-rendu, règlement intérieur, correspondance (1994-1996) ; Comptes rendus de réunion, relevé de conclusions, projet par la Préfecture de Loire-Atlantique (1993), apport de M. De Grandlaunay, sous-préfet de Saint-Nazaire (1993) ; Préparation du schéma départemental de la coopération intercommunale, arrondissement d'Ancenis, de Châteaubriant, de Nantes et de Saint-Nazaire, liste présentée par l'Association Fédérative Départementale des Maires de Loire-Atlantique, arrêté (1992), Correspondance (1992).