

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 01/02/1999
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Diamoil, implantation de l'activité routière de l'entreprise : projet, proposition juridico-financière, 1992 ; Société Industrielle pour le Développement de la Sécurité (SIDES), projet d'implantation d'usine : correspondance, plans (1992) ; Projet Santal (Centre hospitalier de Saint-Nazaire) : correspondance, délibération, 1989, organigramme du conseil général ; Entreprises, demandes de subventions : correspondances, 1983-1989, subventions, comptes rendus de réunions, contrat de commercialisation de bâtiment, 1986 ; Etablissements scolaires, travaux : correspondance, 1986-1990, arrêté du conseil général, 1990, subvention ; Plan routier vendéen, relation Conseil général de la Vendée : correspondance, demande de fonds : procès-verbaux des délibérations, 1985-1986 ; Passage d'eau Saint-Nazaire/Saint-Brévin, aménagement : correspondance, 1987 ; Valeurs locatives cadastrales, revalorisation : correspondance, 1987 ; Salle activité nautique, construction : correspondance, dossier de subventions, 1989-1990 ; Défense contre la mer, travaux : correspondance, 1990, subvention, 1990 ; Bassin Emploi, densification : correspondance, 1985 ; Zone de Brais, construction : correspondance, demande de subvention, 1985.
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