39WCAR
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes-membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient, pour le conseil du 19 juin 2007, uniquement les délibérations n°1 à 10 et 13 à 19, ainsi qu'un CD pour la délibération n°6.