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39WCAR: Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

39WCAR

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2009.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/1-7

Date

2007-2008

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes-membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 24 avril et 19 juin 2007

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/1

Date

2007

Présentation du contenu

Contient, pour le conseil du 19 juin 2007, uniquement les délibérations n°1 à 10 et 13 à 19, ainsi qu'un CD pour la délibération n°6.