38W : Elections socio-professionnelles et politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

38W

Date

1924-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service élections

Modalités d'entrées

Versement, 1986

Mode de classement

Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, l'ordre logique a été rétabli, ce qui explique que les cotes puissent être présentées dans le désordre.

Date

1947-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Date

1946-1977

Élection à la Commission paritaire du personnel municipal et dossiers de la Commission paritaire du personnel municipal.

Cote/Cotes extrêmes

38W/19

Date

1948-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Liste des candidats, procès-verbaux des élections, liste des catégories en vue de l'élection des délégués du personnel, résultats et feuille de pointage.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1959