1S
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Présentation du contenu
Cette sous-série regroupe des documents isolés retrouvés parmi les fonds publics de la Ville.
Accroissements
Cette série est appelée à s'accroitre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêté préfectoral du 25 avril 1983 nommant maire honoraire M. Etienne Caux.
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.