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22WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR

Date

2005-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,40 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2008.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/1-5

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseil du 28 mars 2006

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/2

Date

2006

Présentation du contenu

Contient uniquement les délibérations n°15 à 28 du conseil du 28 mars 2006.