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399WCAR: Direction Cycle de l'Eau

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Cote/Cotes extrêmes

399WCAR

Date

2012-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable (Communicable en partie)

Mots clés matières

Eau et assainissement

Mots clés producteurs

CARENE / Service Eau de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

399WCAR/1-11

Date

2012-2017

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/7-11

Date

2013-2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/7

Date

2014-2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017