Du 28 janvier au 20 mai 2022

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2ADM : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Registres de délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

2ADM/1-164

Date

1945-2024

Description physique

10,40 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versement continu

Accroissements

Les registres de délibérations versés aux Archives ont vocation à intégrer cette série.

Mode de classement

Classement chronologique

Autre instrument de recherche

Voir aussi la série 1ADM répertoriant les procès-verbaux des conseils municipaux.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique (mutualisée) / Direction juridique et commande publique / Service assemblée et gestion locative

Du 28 janvier au 20 mai 2022

Cote/Cotes extrêmes

2ADM/154

Date

2022

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

En savoir plus