Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/1987
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Affaire Truet, Folletête et résidence Pomone : demande et refus de permis de construire, plans ; construction d'un collecteur d'eaux usées, plans.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986
Autres données descriptives
Ancienne cote : 100W88
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