Kiosque du Skate-Park, Françoise Vince

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643W : Dossiers de gestion locative, AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de gestion locative, AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire)

Cote/Cotes extrêmes

643W

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Localisation physique

0,1 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Affaires juridiques et Commande publique / service des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, le 15/05/2023

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Kiosque du Skate-Park, Françoise Vince

Cote/Cotes extrêmes

643W/1

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public par décision du 18/07/2013, résiliation en date du 17/01/2018

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