Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité de la Ville de Saint-Nazaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

407W

Date

1983-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public

Modalités d'entrées

Versement, le 02/01/2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A revoir. Non inventorié dans Kentika

Cote/Cotes extrêmes

407W/01-04

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Comptes-rendus de réunions plénières

Cote/Cotes extrêmes

407W/02

Date

2007-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire