259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire-Atlantique (SDIS)

Cote/Cotes extrêmes

259W/14

Date

2002-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Présentation du contenu

Rapport de présentation, conseil d'administration, comptes-rendus de réunion, comité d'hygiène et sécurité, budget primitif.