Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 14 août 2008
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avant Projet Provisoire (AVP): lots 1 à 3; Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) lots 1 à 3: détail estimatif, bordereaux des prix, acte d'engagement, règlement de la consultation, levés topographiques, CCAP, plans; Finances: devis, demande de versement subventions, demande de bon d'engagement, fiches financières, ordres de service, bons de commande panneaux de chantier et affichettes, notes d'honoraires pour relevé topographique complémentaire; Comptes rendus études et travaux: DDE, CARENE; Correspondances Conseil général et DDE: demande de permission de voirie et tapis enrobés; Effacement des réseaux France Telecom: correspondance, conventions, bons de commande; Effacement des réseaux SYDELA: correspondances, accord de participation; Effacement des réseaux EDF/GDF: correspondances, devis, plans, délibération du Conseil municipal de Saint-Malo de Guersac, déclaration travaux exemptés de permis de construire; Documentation, communication: plaquettes, plans, brochures
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.