43WCAR: Aménagement urbain

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

43WCAR

Date

2002-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,60 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel / Infrastructures et équipements communautaires

Modalités d'entrées

Versement, le 14 août 2008

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

43WCAR3-4

Date

2003-2007

2003-2007

Cote/Cotes extrêmes

43WCAR/3

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Avant Projet Provisoire (AVP): lots 1 à 3; Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) lots 1 à 3: détail estimatif, bordereaux des prix, acte d'engagement, règlement de la consultation, levés topographiques, CCAP, plans; Finances: devis, demande de versement subventions, demande de bon d'engagement, fiches financières, ordres de service, bons de commande panneaux de chantier et affichettes, notes d'honoraires pour relevé topographique complémentaire; Comptes rendus études et travaux: DDE, CARENE; Correspondances Conseil général et DDE: demande de permission de voirie et tapis enrobés; Effacement des réseaux France Telecom: correspondance, conventions, bons de commande; Effacement des réseaux SYDELA: correspondances, accord de participation; Effacement des réseaux EDF/GDF: correspondances, devis, plans, délibération du Conseil municipal de Saint-Malo de Guersac, déclaration travaux exemptés de permis de construire; Documentation, communication: plaquettes, plans, brochures