329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités du pôle projets

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Cote/Cotes extrêmes

329W

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

10,9

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/03/2009

Présentation du contenu

Projets d'aménagements urbains et de voirie, bâtiments et édifices publics, aménagements des espaces verts et du littoral, réseaux, installations et aménagements liés à des animations culturelles et de loisirs, sécurité civile, fonctionnement du Pôle projet.

Cote/Cotes extrêmes

329W/128-329W/132

Date

1991-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Convention de distribution d'électricité (EDF)

Cote/Cotes extrêmes

329W/129

Date

1992-2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibérations, convention, cahier des charges, rapport d'activité, comptes rendus, correspondance

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable