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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 1985
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers ont été analysés et cotés sans avoir été classés préalablement. Afin de faciliter la compréhension du fonds, ils sont présentés ici de manière logique et non par ordre de cote.
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbaux de réunions, correspondance, carton d'invitation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable