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479W : Finances

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Cote/Cotes extrêmes

479W/1-103

Date

2014-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,95 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Une partie de ces documents est éliminable à l'issue d'un délai (DUA).

Notes

Subventions aux associations, rémunération d'artistes, occupation du domaine public par des clubs sportifs.

Mots clés matières

Administration générale, Finances, Culture, Sport, Époque contemporaine

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique (mutualisée) / Service administratif Ville éducative et créative, Information communication

Occupation du domaine public par des clubs sportifs : conventions d'autorisation, copies d'arrêtés municipaux

Cote/Cotes extrêmes

479W102

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire