314W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Présentation du contenu
Contrôles de sécurité, ravalement des façades, équipements de sécurité, aménagements : décision, déclarations de travaux, convention, procès-verbal, rapports, CCAP, CCTP, étude, documents financiers, correspondance, plans, presse, 3 copies de photos.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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