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Résultat n°1

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/27

Résultat n°2

Financements ; Concessionnaires réseaux ; Mobilier ; Correspondances ; Maîtrise d'œuvre ; Étude de faisabilité géotechnique ; Suivi financier ; Contrôle technique ; Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC) ; Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) ; Programme ; Réunions ; Politique foncière

Date

2002-2006

Cote

76WCAR/27

Résultat n°3

Comptes rendus de chantier, projet de protection contre les mouvements de terrain par Géolithe

Date

2011-2013

Cote

288WCAR/6

Résultat n°4

Quartier Prézégat à Saint-Nazaire et quartier Bellevue à Montoir-de-Bretagne - opération de renouvellement urbain (ORU): diagnostic social et étude de programmation opérationnelle - assistance à maîtrise d'ouvrage

Date

2003

Cote

91WCAR/3

Résultat n°5

Étude de sols lot 4, diagnostic complémentaire de la qualité des sols et des eaux souterraines

Date

2007

Cote

202WCAR/12

Résultat n°6

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/8

Résultat n°7

Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/30

Résultat n°8

Travaux ; Avant projet définitif (APD) ; Contrôle technique Construction et Sécurité Incendie ; Étude de faisabilité géotechnique ; Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) ; Financement ; Réunions ; Programme ; Avant projet sommaire (APS) ; Maîtrise d'œuvre ; Foncier

Date

2003-2006

Cote

76WCAR/24

Résultat n°9

Permis de construire, déclaration préalable

Date

2016-2017

Cote

443WCAR/7

Résultat n°10

Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/11

Résultat n°11

Plan local d'urbanisme - Pornichet - Révision allégée n°1

Date

2017

Cote

420WCAR/7

Résultat n°12

Correspondances ; Permis de construire ; Réunions ; Fonds documentaire, informatique, mobilier, matériel ; Réseaux et concessionnaires ; Subventions ; Analyse du foncier ; Contrôle technique ; Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) ; Études

Date

2004-2006

Cote

76WCAR/7

Résultat n°13

Délibérations (copies) ; Correspondances ; Financement ; Groupe technique : comptes rendus de réunions

Date

2005-2010

Cote

125WCAR/2

Résultat n°14

Approbation de la modification n°1 : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2022

Cote

482WCAR/4

Résultat n°15

Étude pour le maintien et la préservation de l'agriculture sur le territoire de la CARENE

Date

2003-2005

Cote

91WCAR/2

Résultat n°16

Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/29

Résultat n°17

Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/2

Résultat n°18

Mission de conception graphique (marque touristique immersion Brière, signalétique Eau et Paysages, charte du PNRB), études SNAT mise en tourisme/ mise en gestion et communication, comité de pilotage / comité technique / points avec les Vice-Présidents de la CARENE

Date

2018-2020

Cote

451WCAR/1

Résultat n°19

Comptes-rendus de réunion ; SIERNA / Programme Local de l'Habitat / TRIGNAC ; Commission Habitat- Association « Le Relais » ; Suivi des travaux ; Commune de Donges et Pornichet

Date

1999-2003

Cote

76WCAR/16

Résultat n°20

Direction de l'Aménagement opérationnel: réunions de coordination

Date

2013

Cote

313WCAR/2