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Résultat n°1

Amélioration du réseau d'alimentation en eau - Programme 1967-1968 - Campbon, Quilly, Guenrouet: établissements des conventions de servitude

Date

1967-1982

Cote

115WCAR/37

Résultat n°2

Recettes

Date

1908-1948

Cote

115WCAR/9

Résultat n°3

Service des Eaux: activités du service

Date

1954-1982

Cote

115WCAR/40

Résultat n°4

Travaux d'assainissement de 1984 à 1986

Date

1984-1986

Cote

68W/11

Résultat n°5

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

2013

Cote

397WCAR/2

Résultat n°6

Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

Date

2008

Cote

355WCAR/7

Résultat n°7

Couëron

Date

1959-1962

Cote

115WCAR/25

Résultat n°8

Construction de collecteurs d'eaux usées dans différents quartiers, stations de relèvement et canalisations.

Date

1980

Cote

71W/4

Résultat n°9

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

2013

Cote

397WCAR/4

Résultat n°10

Dossiers n°1161 à 1240 (avec lacunes)

Date

1980-1982

Cote

219W/16

Résultat n°11

Financement des travaux

Date

1959-1970

Cote

115WCAR/36

Résultat n°12

Adduction en eau potable: optimisation des apports d'eau de dilution de Campbon vers Férel

Date

2001

Cote

188WCAR/8

Résultat n°13

Adduction d'eau: extension du service de l'eau sur Heinlex, Petit Gavy et Saint-Marc

Date

1937-1972

Cote

115WCAR/7

Résultat n°14

Dossiers n°501 à 629 (avec lacunes)

Date

1973-1974

Cote

219W/05

Résultat n°15

Décharge contrôlée de Cuneix

Date

1983-1984

Cote

68W/6

Résultat n°16

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

2014

Cote

397WCAR/6

Résultat n°17

Bassin de captation du Bois Joalland: hauteurs d'eau

Date

1920-1956

Cote

115WCAR/11

Résultat n°18

Dossiers n°271 à 389 (avec lacunes)

Date

1970-1972

Cote

219W/03

Résultat n°19

Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10

Résultat n°20

Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2