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  1. Résultat n°1

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  2. Résultat n°2

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  3. Résultat n°3

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  4. Résultat n°4

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  5. Résultat n°5

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  6. Résultat n°6

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  7. Résultat n°7

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  8. Résultat n°8

    Transfert de compétence Piscines

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/2

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétence Piscines

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  9. Résultat n°9

    Transfert de compétences Développement économique

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/6

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  10. Résultat n°10

    Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)

    Date

    2001-2004

    Cote

    61WCAR/9

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  11. Résultat n°11

    Transfert de compétences Transports

    Date

    1996-2003

    Cote

    61WCAR/5

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Transports

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  12. Résultat n°12

    SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/8

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  13. Résultat n°13

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)

    Date

    2000-2002

    Cote

    61WCAR/4

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique