Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire / Direction des affaires financières et juridiques de la CARENE / Service Assemblées de la CARENE - page 1 sur 2 - Recherche

Résultat n°1
Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

Date

2003

Cote

9WCAR/11
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°2
Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

Date

2004

Cote

9WCAR/27
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Délibérations de bureau communautaire
- Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°3
Convocations, pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions, frais de bouche), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information, interventions des groupes politiques (2003-1er semestre 2004)

Date

2003-2004

Cote

9WCAR/2
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Dossiers de préparation de séance de conseil communautaire
- Convocations, pouvoirs, certificats d'affichage, prestations…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°4
Conférence des maires: convocations, ordre du jour, listes des présents, notes d'information.

Date

2002-2006

Cote

9WCAR/37
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conférence des maires: convocations, ordre du jour,…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°5
Conseils du 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2004

Date

2004

Cote

9WCAR/15
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°6
Conseils du 22 janvier, 11 mars, 25 mars et 15 avril 2003

Date

2003

Cote

9WCAR/10
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 22 janvier, 11 mars, 25 mars et 15 avril…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°7
Bureaux des 14 janvier, 11 mars et 15 avril 2003.

Date

2003

Cote

9WCAR/22
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Délibérations de bureau communautaire
- Bureaux des 14 janvier, 11 mars et 15 avril 2003.
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°8
Commission Tourisme (manifestations culturelles).

Date

2003-2004

Cote

9WCAR/38
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Commission Tourisme (manifestations culturelles).
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°9
Conseils du 26 novembre et 17 décembre 2002

Date

2002

Cote

9WCAR/9
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 26 novembre et 17 décembre 2002
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°10
Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information (2004-2005)

Date

2004-2005

Cote

9WCAR/17
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Dossiers de préparation de séance de bureaux communautaires
- Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°11
Bureaux des 2 et 16 décembre 2003.

Date

2003

Cote

9WCAR/25
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Délibérations de bureau communautaire
- Bureaux des 2 et 16 décembre 2003.
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°12
Développement économique - Aménagement de l'espace - Politique de l'habitat, politique de la ville - Création, aménagement des voies structurantes.

Date

2003

Cote

9WCAR/34
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Commissions : notes d'information, comptes-rendus,…
- Développement économique - Aménagement de l'espace…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°13
Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.

Date

2003

Cote

9WCAR/33
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Commissions : notes d'information, comptes-rendus,…
- Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°14
Bureaux des 25 juin, 9 juillet, 17 septembre et 22 octobre 2002.

Date

2002

Cote

9WCAR/20
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Délibérations de bureau communautaire
- Bureaux des 25 juin, 9 juillet, 17 septembre et 22…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°15
Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.

Date

2004

Cote

9WCAR/35
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Commissions : notes d'information, comptes-rendus,…
- Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°16
Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004

Date

2004

Cote

9WCAR/13
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°17
Bureaux des 5 novembre, 26 novembre et 17 décembre 2002.

Date

2002

Cote

9WCAR/21
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Délibérations de bureau communautaire
- Bureaux des 5 novembre, 26 novembre et 17 décembre…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°18
Conseils du 15 janvier, 5 mars et 19 mars 2002

Date

2002

Cote

9WCAR/7
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 15 janvier, 5 mars et 19 mars 2002
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°19
Conseils du 27 avril, 25 mai et 22 juin 2004

Date

2004

Cote

9WCAR/14
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Conseils communautaires
- Délibérations CARENE et communes membres, conventions,…
- Conseils du 27 avril, 25 mai et 22 juin 2004
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées
Résultat n°20
Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information (2001-2003)

Date

2001-2003

Cote

9WCAR/16
- Contexte : 9WCAR : Assemblées
- Bureaux communautaires
- Dossiers de préparation de séance de bureaux communautaires
- Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de…
Producteur :

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Résultats de la recherche

Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

Date

Cote

Producteur :

Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

Date

Cote

Producteur :

Convocations, pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions, frais de bouche), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information, interventions des groupes politiques (2003-1er semestre 2004)

Date

Cote

Producteur :

Conférence des maires: convocations, ordre du jour, listes des présents, notes d'information.

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2004

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 22 janvier, 11 mars, 25 mars et 15 avril 2003

Date

Cote

Producteur :

Bureaux des 14 janvier, 11 mars et 15 avril 2003.

Date

Cote

Producteur :

Commission Tourisme (manifestations culturelles).

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 26 novembre et 17 décembre 2002

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information (2004-2005)

Date

Cote

Producteur :

Bureaux des 2 et 16 décembre 2003.

Date

Cote

Producteur :

Développement économique - Aménagement de l'espace - Politique de l'habitat, politique de la ville - Création, aménagement des voies structurantes.

Date

Cote

Producteur :

Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.

Date

Cote

Producteur :

Bureaux des 25 juin, 9 juillet, 17 septembre et 22 octobre 2002.

Date

Cote

Producteur :

Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004

Date

Cote

Producteur :

Bureaux des 5 novembre, 26 novembre et 17 décembre 2002.

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 15 janvier, 5 mars et 19 mars 2002

Date

Cote

Producteur :

Conseils du 27 avril, 25 mai et 22 juin 2004

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information (2001-2003)

Date

Cote