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  1. Résultat n°1

    Restaurant le France (plage de Saint-Marc), délégation de service public : convention d'exploitation, plan, cahier des charges, procès-verbal d'examen des offres, rapports de vérification technique, comptes annuels, documentation, rapport d'analyse

    Date

    2012-2022

    Cote

    676W/10

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Autorisations d'occupation temporaire : conventions,...
    • Restaurant le France (plage de Saint-Marc), délégation...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  2. Résultat n°2

    Kiosque Sautron (La pêch'rie) ; Kiosque Villès-Martin (Le petit baigneur) ; Kiosque Sautron (La Bara-K) ; Appel à candidatures pour exploitation de kiosques

    Date

    2015-2022

    Cote

    676W/9

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Autorisations d'occupation temporaire : conventions,...
    • Kiosque Sautron (La pêch'rie) ; Kiosque Villès-Martin...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  3. Résultat n°3

    Kiosque du front de mer (Le Cap) ; Plages de Saint-Marc, prestations nautiques

    Date

    2018-2021

    Cote

    676W/8

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Autorisations d'occupation temporaire : conventions,...
    • Kiosque du front de mer (Le Cap) ; Plages de Saint-Marc,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  4. Résultat n°4

    Club de plage Mr Hulot ; Plage de Villès-Martin (animation trampoline) ; Club de plage de Saint-Marc : délégation de service public simplifiée

    Date

    2012-2020

    Cote

    676W/7

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Autorisations d'occupation temporaire : conventions,...
    • Club de plage Mr Hulot ; Plage de Villès-Martin (animation...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  5. Résultat n°5

    Kiosques Sautron et Villès : candidatures non-retenues ; Kiosque du Radio Bar : candidatures non-retenues

    Date

    2015-2017

    Cote

    676W/6

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Autorisations d'occupation temporaire : conventions,...
    • Kiosques Sautron et Villès : candidatures non-retenues...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  6. Résultat n°6

    Village d'entreprises de Méan : plans, séances ; Immobilier d'entreprises CARENE : correspondances, plans, convention d'occupation temporaire, jugement du tribunal de commerce

    Date

    2006-2010

    Cote

    676W/5

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Village d'entreprises de Méan : plans, séances ; Immobilier...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  7. Résultat n°7

    Gestion locative : inventaire des locaux à disposition des associations, avenants à conventions d'occupation, étude sur les loyers de la région nazairienne

    Date

    2006-2009

    Cote

    676W/4

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Gestion locative : inventaire des locaux à disposition...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  8. Résultat n°8

    Gestion locative : correspondance, documentation, cahier des charges, titres de recette, inventaire des contrats en cours

    Date

    1999-2002

    Cote

    676W/3

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Gestion locative : correspondance, documentation, cahier...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  9. Résultat n°9

    Sonadev - Zone d'Aménagement Concerté Océanis : statuts, convention d'occupation précaire, bilan financier, cahier des charges ; Zone de l'Etoile du matin : convention d'occupation précaire, bail commercial, convention de réalisation ; Campings de l'Eve et des Jaunais : concession, convention d'affermage ; Ecomusée/Tumulus : convention d'affermage, convention de réalisation

    Date

    1987-1996

    Cote

    676W/2

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Sonadev - Zone d'Aménagement Concerté Océanis : statuts,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville : convention, protocole ; Union des femmes françaises : correspondance ; Restauration scolaire : correspondance, décisions municipales, documentation ; Litige Derriennic/URSSAF : correspondance

    Date

    1975-1999

    Cote

    676W/1

    • Contexte : 676W : Service Assemblées
    • Contrat de ville : convention, protocole ; Union des...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale Performance administrative, juridique et financière / Direction des affaires juridiques et de la commande publique/ Service Assemblées

  11. Résultat n°11

    Registre des décisions municipales

    Date

    2019

    Cote

    5ADM/56

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  12. Résultat n°12

    Registre des décisions municipales

    Date

    2018

    Cote

    5ADM/55

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  13. Résultat n°13

    Registre des décisions municipales

    Date

    2017

    Cote

    5ADM/54

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  14. Résultat n°14

    Registre des décisions municipales

    Date

    2016

    Cote

    5ADM/53

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  15. Résultat n°15

    Registre des décisions municipales

    Date

    2015

    Cote

    5ADM/52

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  16. Résultat n°16

    Registre des décisions municipales

    Date

    2014

    Cote

    5ADM/51

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  17. Résultat n°17

    Registre des décisions municipales

    Date

    2013

    Cote

    5ADM/50

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  18. Résultat n°18

    Registre des décisions municipales

    Date

    2012

    Cote

    5ADM/49

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  19. Résultat n°19

    Registre des décisions municipales

    Date

    2011

    Cote

    5ADM/48

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

  20. Résultat n°20

    Registre des décisions municipales

    Date

    2010

    Cote

    5ADM/47

    • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
    • Registre des décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées