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1 495 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la région nazairienne

    Date

    1998-2007

    Cote

    92WCAR/1

    • Contexte : 92WCAR: Direction générale

    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  5. Résultat n°5

    Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/21

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  6. Résultat n°6

    Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération nazairienne

    Date

    2001

    Cote

    90WCAR/20

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  7. Résultat n°7

    Plan de déplacement urbain (PDU)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/19

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Plan de déplacement urbain (PDU)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  8. Résultat n°8

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/18

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  9. Résultat n°9

    Pornichet: intégration

    Date

    2002-2003

    Cote

    90WCAR/17

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Pornichet: intégration

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  10. Résultat n°10

    Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/16

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  11. Résultat n°11

    Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de Donges)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/15

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  12. Résultat n°12

    Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/14

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  13. Résultat n°13

    Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/13

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  14. Résultat n°14

    Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/12

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  15. Résultat n°15

    Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/11

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  16. Résultat n°16

    Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire de Trignac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/10

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  17. Résultat n°17

    Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/9

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  18. Résultat n°18

    Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire de Montoir-de-Bretagne)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/8

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  19. Résultat n°19

    Développement économique

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/7

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  20. Résultat n°20

    Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Date

    1999

    Cote

    90WCAR/6

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  21. Résultat n°21

    Transport: transfert de compétences

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/5

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Transport: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  22. Résultat n°22

    Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE): création

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/4

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  23. Résultat n°23

    Projet de coopération intercommunale: réunions

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/3

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunions

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  24. Résultat n°24

    Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999 ; Dissolution

    Date

    1999-2001

    Cote

    90WCAR/2

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  25. Résultat n°25

    Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de la Région briéronne

    Date

    2000-2002

    Cote

    90WCAR/1

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  26. Résultat n°26

    Notes de services émanant de la Direction Générale, de l'Administration, des Finances et de l'information.

    Date

    1996-2006

    Cote

    569W/19

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Notes de services émanant de la Direction Générale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  27. Résultat n°27

    Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    569W/18

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  28. Résultat n°28

    Comptes-rendus des années 1998 et 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    569W/17

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1998 et 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  29. Résultat n°29

    Comptes-rendus des années 1995 à 1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    569W/16

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1995 à 1997

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  30. Résultat n°30

    Comptes-rendus des années 1993 et 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    569W/15

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1993 et 1994

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  31. Résultat n°31

    Comptes-rendus des années 1989 à 1992

    Date

    1989-1992

    Cote

    569W/14

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1989 à 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  32. Résultat n°32

    Comptes-rendus des années 1985 et 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    569W/13

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1985 et 1986

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  33. Résultat n°33

    Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    569W/12

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  34. Résultat n°34

    Comptes-rendus de l'année 1982

    Date

    1982

    Cote

    569W/11

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus de l'année 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  35. Résultat n°35

    Comptes-rendus des années 1980 et 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    569W/10

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1980 et 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  36. Résultat n°36

    Comptes-rendus des années 1977 à 1979

    Date

    1977-1999

    Cote

    569W/9

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1977 à 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  37. Résultat n°37

    Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995

    Date

    1989-1995

    Cote

    569W/8

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  38. Résultat n°38

    Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    569W/7

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  39. Résultat n°39

    Décisions municipales

    Date

    1993-1996

    Cote

    569W/6

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  40. Résultat n°40

    Liste des associations nazairiennes classées par ordre alphabétiques avec l'élu de référence

    Date

    1996

    Cote

    569W/5

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Liste des associations nazairiennes classées par ordre...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  41. Résultat n°41

    Réunion Administration - Syndicats

    Date

    1995

    Cote

    569W/4

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Réunion Administration - Syndicats

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  42. Résultat n°42

    Conférence des Cadres

    Date

    1986-1987

    Cote

    569W/3

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Conférence des Cadres

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  43. Résultat n°43

    Commission d'avancement

    Date

    1973-1982

    Cote

    569W/2

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Commission d'avancement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  44. Résultat n°44

    Conseils d'administration

    Date

    1972-1977

    Cote

    569W/1

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Conseils d'administration

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  45. Résultat n°45

    Avril à décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    556W/25

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Avril à décembre 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  46. Résultat n°46

    Juin 2009 à février 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    556W/24

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Juin 2009 à février 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  47. Résultat n°47

    Octobre 2008 à mai 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    556W/23

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Octobre 2008 à mai 2009

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  48. Résultat n°48

    Octobre 2007 à septembre 2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    556W/22

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Octobre 2007 à septembre 2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  49. Résultat n°49

    Janvier à septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    556W/21

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Janvier à septembre 2007

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  50. Résultat n°50

    Juin à décembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    556W/20

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Juin à décembre 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  51. Résultat n°51

    Novembre 2005 à mai 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    556W/19

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Novembre 2005 à mai 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  52. Résultat n°52

    Janvier à octobre 2005

    Date

    2005

    Cote

    556W/18

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
    • Janvier à octobre 2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  53. Résultat n°53

    Novembre à décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    556W/17

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Novembre à décembre 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  54. Résultat n°54

    Juin à septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    556W/16

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Juin à septembre 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  55. Résultat n°55

    Mars à mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    556W/15

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Mars à mai 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  56. Résultat n°56

    Novembre à janvier 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    556W/14

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Novembre à janvier 2010

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  57. Résultat n°57

    Juin à septembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    556W/13

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Juin à septembre 2009

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  58. Résultat n°58

    Février à mai 2009

    Date

    2009

    Cote

    556W/12

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Février à mai 2009

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  59. Résultat n°59

    Septembre à décembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    556W/11

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Septembre à décembre 2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  60. Résultat n°60

    Mai à septembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    556W/10

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Mai à septembre 2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  61. Résultat n°61

    Janvier à avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    556W/9

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Janvier à avril 2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  62. Résultat n°62

    Octobre à décembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    556W/8

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Octobre à décembre 2007

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  63. Résultat n°63

    Mai à septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    556W/7

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Mai à septembre 2007

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  64. Résultat n°64

    Janvier à mars 2007

    Date

    2007

    Cote

    556W/6

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Janvier à mars 2007

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  65. Résultat n°65

    Octobre à décembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    556W/5

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Octobre à décembre 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  66. Résultat n°66

    Avril à septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    556W/4

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Avril à septembre 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  67. Résultat n°67

    Novembre à mars 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    556W/3

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Novembre à mars 2006

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  68. Résultat n°68

    Juin à Octobre 2005

    Date

    2005

    Cote

    556W/2

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Juin à Octobre 2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  69. Résultat n°69

    Janvier à Mai 2005

    Date

    2005

    Cote

    556W/1

    • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

    • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
    • Janvier à Mai 2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

  70. Résultat n°70

    Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives, déclarations trimestrielles de droit d'auteur, conditions d'intervention, fiche d'intervenant Agessa

    Date

    2015

    Cote

    479W/103

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  71. Résultat n°71

    Occupation du domaine public par des clubs sportifs : conventions d'autorisation, copies d'arrêtés municipaux

    Date

    2016

    Cote

    479W102

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Occupation du domaine public par des clubs sportifs...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  72. Résultat n°72

    Demande de bourse à la mobilité internationale par l'association Trusquare Solidarité Internationale

    Date

    2015

    Cote

    479W/101

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Demande de bourse à la mobilité internationale par...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  73. Résultat n°73

    Demande de bourse à la mobilité internationale des jeunes

    Date

    2015

    Cote

    479W/100

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Demande de bourse à la mobilité internationale des...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  74. Résultat n°74

    Amitié Saint-Nazaire Kribi

    Date

    2015

    Cote

    479W/99

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Amitié Saint-Nazaire Kribi

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  75. Résultat n°75

    Maison Pottier

    Date

    2015

    Cote

    479W/98

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Maison Pottier

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  76. Résultat n°76

    Action population Bénin

    Date

    2015

    Cote

    479W/97

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Action population Bénin

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  77. Résultat n°77

    Accueil des Villes Françaises (A.V.F)

    Date

    2015

    Cote

    479W/96

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Accueil des Villes Françaises (A.V.F)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  78. Résultat n°78

    Vélo Club Nazairien

    Date

    2015

    Cote

    479W/95

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Vélo Club Nazairien

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  79. Résultat n°79

    Université de Nantes

    Date

    2015

    Cote

    479W/94

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Université de Nantes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

  80. Résultat n°80

    Union Colombophile de Saint-Nazaire

    Date

    2015

    Cote

    479W/93

    • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

    • Subventions aux associations
    • Union Colombophile de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative