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1 495 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la région nazairienne

    Date

    1998-2007

    Cote

    92WCAR/1

    • Contexte : 92WCAR: Direction générale

    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  5. Résultat n°5

    Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/21

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Opération programmée de l'habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  6. Résultat n°6

    Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération nazairienne

    Date

    2001

    Cote

    90WCAR/20

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  7. Résultat n°7

    Plan de déplacement urbain (PDU)

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/19

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Plan de déplacement urbain (PDU)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  8. Résultat n°8

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/18

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  9. Résultat n°9

    Pornichet: intégration

    Date

    2002-2003

    Cote

    90WCAR/17

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Pornichet: intégration

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  10. Résultat n°10

    Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/16

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  11. Résultat n°11

    Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de Donges)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/15

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  12. Résultat n°12

    Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/14

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  13. Résultat n°13

    Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/13

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  14. Résultat n°14

    Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/12

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  15. Résultat n°15

    Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/11

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  16. Résultat n°16

    Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire de Trignac)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/10

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  17. Résultat n°17

    Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/9

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  18. Résultat n°18

    Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire de Montoir-de-Bretagne)

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/8

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Commissions
    • Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  19. Résultat n°19

    Développement économique

    Date

    2001-2003

    Cote

    90WCAR/7

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  20. Résultat n°20

    Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Date

    1999

    Cote

    90WCAR/6

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  21. Résultat n°21

    Transport: transfert de compétences

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/5

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Transport: transfert de compétences

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  22. Résultat n°22

    Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE): création

    Date

    2000-2001

    Cote

    90WCAR/4

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  23. Résultat n°23

    Projet de coopération intercommunale: réunions

    Date

    2000

    Cote

    90WCAR/3

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunions

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  24. Résultat n°24

    Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999 ; Dissolution

    Date

    1999-2001

    Cote

    90WCAR/2

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
    • Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  25. Résultat n°25

    Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de la Région briéronne

    Date

    2000-2002

    Cote

    90WCAR/1

    • Contexte : 90WCAR: Direction générale

    • Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale

  26. Résultat n°26

    Notes de services émanant de la Direction Générale, de l'Administration, des Finances et de l'information.

    Date

    1996-2006

    Cote

    569W/19

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Notes de services émanant de la Direction Générale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  27. Résultat n°27

    Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    569W/18

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 2000 à 2003

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  28. Résultat n°28

    Comptes-rendus des années 1998 et 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    569W/17

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1998 et 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  29. Résultat n°29

    Comptes-rendus des années 1995 à 1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    569W/16

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1995 à 1997

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  30. Résultat n°30

    Comptes-rendus des années 1993 et 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    569W/15

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1993 et 1994

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  31. Résultat n°31

    Comptes-rendus des années 1989 à 1992

    Date

    1989-1992

    Cote

    569W/14

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1989 à 1992

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  32. Résultat n°32

    Comptes-rendus des années 1985 et 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    569W/13

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1985 et 1986

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  33. Résultat n°33

    Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    569W/12

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1983 et 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  34. Résultat n°34

    Comptes-rendus de l'année 1982

    Date

    1982

    Cote

    569W/11

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus de l'année 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  35. Résultat n°35

    Comptes-rendus des années 1980 et 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    569W/10

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1980 et 1981

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  36. Résultat n°36

    Comptes-rendus des années 1977 à 1979

    Date

    1977-1999

    Cote

    569W/9

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Réunions des bureaux municipaux
    • Comptes-rendus des années 1977 à 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  37. Résultat n°37

    Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995

    Date

    1989-1995

    Cote

    569W/8

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  38. Résultat n°38

    Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    569W/7

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal
    • Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  39. Résultat n°39

    Décisions municipales

    Date

    1993-1996

    Cote

    569W/6

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Bureau municipal
    • Décisions municipales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services

  40. Résultat n°40

    Liste des associations nazairiennes classées par ordre alphabétiques avec l'élu de référence

    Date

    1996

    Cote

    569W/5

    • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

    • Liste des associations nazairiennes classées par ordre...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction Générale des Services