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1 893 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Cote
97WCAR/3
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

  • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Résultat n°2

Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain
Cote
97WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

  • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...
Résultat n°3

Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Cote
97WCAR/1
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

  • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Résultat n°4

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la région nazairienne
Cote
92WCAR/1
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92WCAR: Direction générale

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la...
Résultat n°5

Opération programmée de l'habitat (OPAH)
Cote
90WCAR/21
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Opération programmée de l'habitat (OPAH)
Résultat n°6

Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération nazairienne
Cote
90WCAR/20
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Enseignement supérieur et recherche de l'agglomération...
Résultat n°7

Plan de déplacement urbain (PDU)
Cote
90WCAR/19
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Plan de déplacement urbain (PDU)
Résultat n°8

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur
Cote
90WCAR/18
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de...
Résultat n°9

Pornichet: intégration
Cote
90WCAR/17
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Pornichet: intégration
Résultat n°10

Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)
Cote
90WCAR/16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°9 (présidence de Christian Renaudineau)
Résultat n°11

Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de Donges)
Cote
90WCAR/15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°8 (présidence de René Drollon maire de...
Résultat n°12

Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)
Cote
90WCAR/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°7 (présidence de Marc Justy maire de Saint-Joachim)
Résultat n°13

Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)
Cote
90WCAR/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...
Résultat n°14

Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)
Cote
90WCAR/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)
Résultat n°15

Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)
Cote
90WCAR/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...
Résultat n°16

Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire de Trignac)
Cote
90WCAR/10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°3 (présidence de Jean-Louis Le Corre maire...
Résultat n°17

Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)
Cote
90WCAR/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...
Résultat n°18

Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire de Montoir-de-Bretagne)
Cote
90WCAR/8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Commissions
  • Commission n°1 (présidence de Michelle Lemaître, maire...
Résultat n°19

Développement économique
Cote
90WCAR/7
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Développement économique
Résultat n°20

Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences
Cote
90WCAR/6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences
Résultat n°21

Transport: transfert de compétences
Cote
90WCAR/5
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Transport: transfert de compétences
Résultat n°22

Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE): création
Cote
90WCAR/4
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne...
Résultat n°23

Projet de coopération intercommunale: réunions
Cote
90WCAR/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
  • Projet de coopération intercommunale: réunions
Résultat n°24

Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999 ; Dissolution
Cote
90WCAR/2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
  • Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999...
Résultat n°25

Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de la Région briéronne
Cote
90WCAR/1
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 90WCAR: Direction générale

  • Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°26

Notes de services émanant de la Direction Générale, de l'Administration, des Finances et de l'information.
Cote
569W/19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Notes de services émanant de la Direction Générale,...
Résultat n°27

Comptes-rendus des années 2000 à 2003
Cote
569W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 2000 à 2003
Résultat n°28

Comptes-rendus des années 1998 et 1999
Cote
569W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1998 et 1999
Résultat n°29

Comptes-rendus des années 1995 à 1997
Cote
569W/16
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1995 à 1997
Résultat n°30

Comptes-rendus des années 1993 et 1994
Cote
569W/15
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1993 et 1994
Résultat n°31

Comptes-rendus des années 1989 à 1992
Cote
569W/14
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1989 à 1992
Résultat n°32

Comptes-rendus des années 1985 et 1986
Cote
569W/13
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1985 et 1986
Résultat n°33

Comptes-rendus des années 1983 et 1984
Cote
569W/12
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1983 et 1984
Résultat n°34

Comptes-rendus de l'année 1982
Cote
569W/11
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus de l'année 1982
Résultat n°35

Comptes-rendus des années 1980 et 1981
Cote
569W/10
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1980 et 1981
Résultat n°36

Comptes-rendus des années 1977 à 1979
Cote
569W/9
 Date
1977-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Réunions des bureaux municipaux
  • Comptes-rendus des années 1977 à 1979
Résultat n°37

Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995
Cote
569W/8
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Gazettes du bureau municipal
  • Gazettes du bureau municipal de 1989 à 1995
Résultat n°38

Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988
Cote
569W/7
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Gazettes du bureau municipal
  • Gazettes du bureau municipal de 1986 à 1988
Résultat n°39

Décisions municipales
Cote
569W/6
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Bureau municipal
  • Décisions municipales
Résultat n°40

Liste des associations nazairiennes classées par ordre alphabétiques avec l'élu de référence
Cote
569W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Liste des associations nazairiennes classées par ordre...
Résultat n°41

Réunion Administration - Syndicats
Cote
569W/4
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Réunion Administration - Syndicats
Résultat n°42

Conférence des Cadres
Cote
569W/3
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Conférence des Cadres
Résultat n°43

Commission d'avancement
Cote
569W/2
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Commission d'avancement
Résultat n°44

Conseils d'administration
Cote
569W/1
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W : Administration, bureaux municipaux et autres...

  • Conseils d'administration
Résultat n°45

Avril à décembre 2010
Cote
556W/25
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Avril à décembre 2010
Résultat n°46

Juin 2009 à février 2010
Cote
556W/24
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Juin 2009 à février 2010
Résultat n°47

Octobre 2008 à mai 2009
Cote
556W/23
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Octobre 2008 à mai 2009
Résultat n°48

Octobre 2007 à septembre 2008
Cote
556W/22
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Octobre 2007 à septembre 2008
Résultat n°49

Janvier à septembre 2007
Cote
556W/21
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Janvier à septembre 2007
Résultat n°50

Juin à décembre 2006
Cote
556W/20
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Juin à décembre 2006
Résultat n°51

Novembre 2005 à mai 2006
Cote
556W/19
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Novembre 2005 à mai 2006
Résultat n°52

Janvier à octobre 2005
Cote
556W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • Janvier à octobre 2005
Résultat n°53

Novembre à décembre 2010
Cote
556W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Novembre à décembre 2010
Résultat n°54

Juin à septembre 2010
Cote
556W/16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Juin à septembre 2010
Résultat n°55

Mars à mai 2010
Cote
556W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Mars à mai 2010
Résultat n°56

Novembre à janvier 2010
Cote
556W/14
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Novembre à janvier 2010
Résultat n°57

Juin à septembre 2009
Cote
556W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Juin à septembre 2009
Résultat n°58

Février à mai 2009
Cote
556W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Février à mai 2009
Résultat n°59

Septembre à décembre 2008
Cote
556W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Septembre à décembre 2008
Résultat n°60

Mai à septembre 2008
Cote
556W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Mai à septembre 2008
Résultat n°61

Janvier à avril 2008
Cote
556W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Janvier à avril 2008
Résultat n°62

Octobre à décembre 2007
Cote
556W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Octobre à décembre 2007
Résultat n°63

Mai à septembre 2007
Cote
556W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Mai à septembre 2007
Résultat n°64

Janvier à mars 2007
Cote
556W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Janvier à mars 2007
Résultat n°65

Octobre à décembre 2006
Cote
556W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Octobre à décembre 2006
Résultat n°66

Avril à septembre 2006
Cote
556W/4
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Avril à septembre 2006
Résultat n°67

Novembre à mars 2006
Cote
556W/3
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Novembre à mars 2006
Résultat n°68

Juin à Octobre 2005
Cote
556W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Juin à Octobre 2005
Résultat n°69

Janvier à Mai 2005
Cote
556W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal,...

  • Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes
  • Janvier à Mai 2005
Résultat n°70

Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives, déclarations trimestrielles de droit d'auteur, conditions d'intervention, fiche d'intervenant Agessa
Cote
479W/103
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives,...
Résultat n°71

Occupation du domaine public par des clubs sportifs : conventions d'autorisation, copies d'arrêtés municipaux
Cote
479W102
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Occupation du domaine public par des clubs sportifs...
Résultat n°72

Demande de bourse à la mobilité internationale par l'association Trusquare Solidarité Internationale
Cote
479W/101
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Demande de bourse à la mobilité internationale par...
Résultat n°73

Demande de bourse à la mobilité internationale des jeunes
Cote
479W/100
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Demande de bourse à la mobilité internationale des...
Résultat n°74

Amitié Saint-Nazaire Kribi
Cote
479W/99
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Amitié Saint-Nazaire Kribi
Résultat n°75

Maison Pottier
Cote
479W/98
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Maison Pottier
Résultat n°76

Action population Bénin
Cote
479W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Action population Bénin
Résultat n°77

Accueil des Villes Françaises (A.V.F)
Cote
479W/96
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Accueil des Villes Françaises (A.V.F)
Résultat n°78

Vélo Club Nazairien
Cote
479W/95
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Vélo Club Nazairien
Résultat n°79

Université de Nantes
Cote
479W/94
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Université de Nantes
Résultat n°80

Union Colombophile de Saint-Nazaire
Cote
479W/93
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 479W : Suivi administratif et financier des services...

  • Subventions aux associations
  • Union Colombophile de Saint-Nazaire