382 résultats

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  1. Résultat n°1

    Comité syndical: procès-verbal, rapport

    Date

    2024-2025

    Cote

    701W/1

    • Contexte : 701W : Juridique
    • Comité syndical: procès-verbal, rapport

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Juridique

  2. Résultat n°2

    De 2017 à 2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2017 à 2020

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  3. Résultat n°3

    Réunions 2017-2020

    Date

    2017-2020

    Cote

    469WCAR/4

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission d'Appel d'offres (CAO)
    • Réunions 2017-2020

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  4. Résultat n°4

    Jury

    Date

    2011-2019

    Cote

    677W/3

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Jury

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  5. Résultat n°5

    Naufrage du navire le Prestige

    Date

    2003-2017

    Cote

    547W/22

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire le Prestige

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  6. Résultat n°6

    Réunions 2012-2017

    Date

    2012-2017

    Cote

    469WCAR/2

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions 2012-2017

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  7. Résultat n°7

    Réunions 2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    469WCAR/3

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission d'Appel d'offres (CAO)
    • Réunions 2015-2016

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  8. Résultat n°8

    De 2015 à 2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    677W/1

    • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
    • Commissions d'appel d'offres
    • De 2015 à 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique

  9. Résultat n°9

    Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Date

    1999-2015

    Cote

    547W/17

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  10. Résultat n°10

    Service douches, centre d'hébergement d'urgence F. Blanchy, logements temporaires

    Date

    1997-2013

    Cote

    463W/17

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  11. Résultat n°11

    Réunions 2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    469WCAR/1

    • Contexte : 469WCAR : Juridique
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions 2008-2011

    Producteur :

    CARENE / Service juridique

  12. Résultat n°12

    Admissions

    Date

    2011

    Cote

    463W/23

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  13. Résultat n°13

    Accompagnement social

    Date

    2010-2011

    Cote

    463W/22

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  14. Résultat n°14

    Gestion du parc de logements

    Date

    2003-2010

    Cote

    463W/21

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Gestion du parc de logements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  15. Résultat n°15

    Admissions

    Date

    1997-2010

    Cote

    463W/20

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Admissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  16. Résultat n°16

    Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

    Date

    2005-2009

    Cote

    129WCAR/07

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  17. Résultat n°17

    Accompagnement social

    Date

    2004-2008

    Cote

    463W/19

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  18. Résultat n°18

    Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Date

    2008

    Cote

    547W/23

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  19. Résultat n°19

    Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Date

    2007-2008

    Cote

    547W/21

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  20. Résultat n°20

    Réunions

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/02

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  21. Résultat n°21

    Rapports

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/01

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Rapports

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  22. Résultat n°22

    Service restauration

    Date

    2006-2007

    Cote

    471W/44

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Service restauration

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  23. Résultat n°23

    Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet

    Date

    2003-2007

    Cote

    463W/16

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Personnes âgées
    • Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  24. Résultat n°24

    ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Date

    1990-2006

    Cote

    129WCAR/05

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  25. Résultat n°25

    Transfert de compétences Développement économique

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/6

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  26. Résultat n°26

    SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/8

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  27. Résultat n°27

    Mémoires, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    547W/7

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Mémoires, correspondance.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  28. Résultat n°28

    Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

    Date

    2003-2006

    Cote

    463W/07

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Assurances
    • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  29. Résultat n°29

    Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/5

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  30. Résultat n°30

    Procédure 2002-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/4

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2002-2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  31. Résultat n°31

    Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom sur supports communs avec les réseaux aériens de distribution d'électricité : signature d'une convention-cadre entre la Ville et France Télécom

    Date

    2005

    Cote

    246W/3

    • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...
    • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et Commande publique

  32. Résultat n°32

    Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André des Eaux

    Date

    1998-2005

    Cote

    129WCAR/06

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  33. Résultat n°33

    Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un espace civique à Saint-Nazaire

    Date

    2001-2005

    Cote

    129WCAR/08

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  34. Résultat n°34

    ZAC des Ecottais à Donges

    Date

    2003-2005

    Cote

    129WCAR/04

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC des Ecottais à Donges

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  35. Résultat n°35

    Conventions entre la Ville et la Carène

    Date

    2001-2004

    Cote

    471W/43

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Conventions entre la Ville et la Carène

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  36. Résultat n°36

    DDRN

    Date

    2002-2004

    Cote

    129WCAR/11

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • DDRN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  37. Résultat n°37

    Association Les Escales

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/14

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Les Escales

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  38. Résultat n°38

    Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)

    Date

    2001-2004

    Cote

    61WCAR/9

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  39. Résultat n°39

    Accompagnement social

    Date

    1998-2004

    Cote

    463W/18

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Action sociale
    • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
    • Accompagnement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  40. Résultat n°40

    Rapports d'expertise et jugement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    547W/6

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Rapports d'expertise et jugement.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  41. Résultat n°41

    SAEM SONADEV

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/16

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • SAEM SONADEV

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  42. Résultat n°42

    Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise: rapport du délégataire SEPIG

    Date

    2004

    Cote

    129WCAR/10

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise:...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  43. Résultat n°43

    Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour

    Date

    1973-2004

    Cote

    662W/01

    • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
    • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative juridique et financière / Affaires juridiques et commande publique

  44. Résultat n°44

    Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Date

    2001-2004

    Cote

    129WCAR/15

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  45. Résultat n°45

    ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Date

    1999-2004

    Cote

    129WCAR/03

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  46. Résultat n°46

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  47. Résultat n°47

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  48. Résultat n°48

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  49. Résultat n°49

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  50. Résultat n°50

    Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/16

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  51. Résultat n°51

    STRAN

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/13

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • STRAN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  52. Résultat n°52

    Désistement

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/15

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Désistement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  53. Résultat n°53

    Association Boutique de Gestion Ouest

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/12

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Boutique de Gestion Ouest

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  54. Résultat n°54

    Zac entrée nord

    Date

    1990-2003

    Cote

    471W/5

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Zac entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  55. Résultat n°55

    SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique

    Date

    2000-2003

    Cote

    471W/62

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  56. Résultat n°56

    Transfert de compétences Transports

    Date

    1996-2003

    Cote

    61WCAR/5

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Transports

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  57. Résultat n°57

    Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Date

    2003

    Cote

    340W/1

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal
    • Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  58. Résultat n°58

    Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/18

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  59. Résultat n°59

    Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Date

    2000-2003

    Cote

    547W/18

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  60. Résultat n°60

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  61. Résultat n°61

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  62. Résultat n°62

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  63. Résultat n°63

    Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels

    Date

    1997-2002

    Cote

    463W/06

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Assurances
    • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  64. Résultat n°64

    Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Date

    1998-2002

    Cote

    129WCAR/17

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  65. Résultat n°65

    SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par SEPIG

    Date

    2002

    Cote

    129WCAR/09

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  66. Résultat n°66

    Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Date

    2002

    Cote

    471W/55

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  67. Résultat n°67

    Transfert de compétence Piscines

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/2

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Transfert de compétence Piscines

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  68. Résultat n°68

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1989-2002

    Cote

    471W/91

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Enseignement
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  69. Résultat n°69

    Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Date

    2001-2002

    Cote

    547W/10

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  70. Résultat n°70

    Procédure 2000-2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    547W/3

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2000-2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  71. Résultat n°71

    Délibérations, programme, Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

    Date

    2000-2002

    Cote

    463W/01

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
    • Délibérations, programme, Cahier des Clauses Techniques...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  72. Résultat n°72

    Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance

    Date

    1992-2002

    Cote

    471W/103

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Contrôles de la Chambre des Comptes
    • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  73. Résultat n°73

    Parc de Brière

    Date

    1999-2002

    Cote

    471W/114

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Autres
    • Parc de Brière

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  74. Résultat n°74

    Offres retenues, lettres de refus et dossiers refusés

    Date

    2001-2002

    Cote

    463W/03

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
    • Offres retenues, lettres de refus et dossiers refusés

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  75. Résultat n°75

    Contentieux

    Date

    1999-2002

    Cote

    547W/9

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Contentieux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  76. Résultat n°76

    Dossier de consultation des entreprises (DCE)

    Date

    2001-2002

    Cote

    463W/02

    • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
    • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
    • Dossier de consultation des entreprises (DCE)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

  77. Résultat n°77

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)

    Date

    2000-2002

    Cote

    61WCAR/4

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  78. Résultat n°78

    Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Date

    1998-2002

    Cote

    547W/8

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  79. Résultat n°79

    Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Date

    2002

    Cote

    471W/48

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  80. Résultat n°80

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique