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  • 1

    Naufrage du navire le Prestige

    Date

    2003-2017

    Cote

    547W/22

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire le Prestige

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 2

    Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Date

    1999-2015

    Cote

    547W/17

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 3

    Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Date

    2008

    Cote

    547W/23

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 4

    Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Date

    2007-2008

    Cote

    547W/21

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 5

    Service restauration

    Date

    2006-2007

    Cote

    471W/44

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Service restauration

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 6

    Transfert de compétences Développement économique

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/6

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Développement économique

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 7

    SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)

    Date

    2000-2006

    Cote

    61WCAR/8

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 8

    Mémoires, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    547W/7

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Mémoires, correspondance.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 9

    Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/5

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 10

    Procédure 2002-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/4

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2002-2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 11

    Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom sur supports communs avec les réseaux aériens de distribution d'électricité : signature d'une convention-cadre entre la Ville et France Télécom

    Date

    2005

    Cote

    246W/3

    • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...

    • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et Commande publique

  • 12

    Conventions entre la Ville et la Carène

    Date

    2001-2004

    Cote

    471W/43

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Conventions entre la Ville et la Carène

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 13

    Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)

    Date

    2001-2004

    Cote

    61WCAR/9

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 14

    Rapports d'expertise et jugement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    547W/6

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Rapports d'expertise et jugement.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 15

    Collectivité de la CARENE et siège social

    Date

    2001-2003

    Cote

    61WCAR/1

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Collectivité de la CARENE et siège social

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 16

    Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Date

    1999-2003

    Cote

    61WCAR/7

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Eau et Assainissement

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 17

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 18

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 19

    Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/16

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 20

    Désistement

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/15

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Désistement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 21

    Zac entrée nord

    Date

    1990-2003

    Cote

    471W/5

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Zac entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 22

    SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique

    Date

    2000-2003

    Cote

    471W/62

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 23

    Transfert de compétences Transports

    Date

    1996-2003

    Cote

    61WCAR/5

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Transports

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 24

    Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Date

    2003

    Cote

    340W/1

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  • 25

    Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Date

    2000-2003

    Cote

    547W/18

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 26

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 27

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 28

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 29

    Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Date

    2002

    Cote

    471W/55

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 30

    Transfert de compétence Piscines

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/2

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétence Piscines

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 31

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1989-2002

    Cote

    471W/91

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Enseignement
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 32

    Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Date

    2001-2002

    Cote

    547W/10

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 33

    Procédure 2000-2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    547W/3

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2000-2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 34

    Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance

    Date

    1992-2002

    Cote

    471W/103

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contrôles de la Chambre des Comptes
    • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 35

    Parc de Brière

    Date

    1999-2002

    Cote

    471W/114

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Autres
    • Parc de Brière

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 36

    Contentieux

    Date

    1999-2002

    Cote

    547W/9

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Contentieux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 37

    Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)

    Date

    2000-2002

    Cote

    61WCAR/4

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 38

    Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Date

    1998-2002

    Cote

    547W/8

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 39

    Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Date

    2002

    Cote

    471W/48

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 40

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 41

    Patinoire

    Date

    1997-2001

    Cote

    471W/41

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 42

    Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment démoli)

    Date

    1982-2001

    Cote

    340W/5

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  • 43

    Procédure 1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    547W/14

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
    • Procédure 1999-2001

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 44

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis 2 : transfert de propriétés

    Date

    2001

    Cote

    340W/2

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis 2 : transfert...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  • 45

    Location à Electricité de France d'une parcelle de terrain communal "Le Petit Lerioux"

    Date

    2000-2001

    Cote

    340W/3

    • Contexte : 340W : Patrimoine communal

    • Location à Electricité de France d'une parcelle de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Affaires juridiques et domaniales

  • 46

    Procédure 1996-2001

    Date

    1996-2001

    Cote

    547W/2

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 1996-2001

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 47

    Contentieux

    Date

    2000-2001

    Cote

    547W/20

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Contentieux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 48

    Association ESA Igelec à Théâtre Icare

    Date

    2000-2001

    Cote

    471W/80

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Association ESA Igelec à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 49

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 50

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 51

    Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/15

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Exploitation des activités touristiques et culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 52

    Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/84

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Organisation des grandes manifestations culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 53

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/76

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 54

    Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/18

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Restructuration du site industriel de Méan et construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 55

    Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/112

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 56

    Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/9

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 57

    Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/11

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 58

    Fonds de Solidarité pour le Logement

    Date

    1989-2000

    Cote

    471W/88

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Social
    • Fonds de Solidarité pour le Logement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 59

    Exposition sur la construction navale ; spectacle du passage à l'an 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/87

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 60

    Centre République Paquebot et bowling

    Date

    1988-2000

    Cote

    471W/109

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Centre République Paquebot et bowling

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 61

    Quartier de Méan-Penhoët

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/8

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Quartier de Méan-Penhoët

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 62

    Centre de recherche et de transfert de technologie

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/10

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Centre de recherche et de transfert de technologie

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 63

    Association Résidence des jeunes

    Date

    1991-2000

    Cote

    471W/60

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Association Résidence des jeunes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 64

    Restructuration de plusieurs quartiers

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/26

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Restructuration de plusieurs quartiers

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 65

    Evolutions des tarifs municipaux

    Date

    1992-2000

    Cote

    471W/98

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Evolutions des tarifs municipaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 66

    Contentieux avec des écoles catholiques

    Date

    1985-2000

    Cote

    471W/107

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Contentieux avec des écoles catholiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 67

    Centre culturel à Mission Locale

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/73

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Mission Locale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 68

    Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration du Centre Culturel

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/19

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 69

    Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers des charges, notes pour 1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/4

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • ZAC de Brais, ZAC entrée nord, ZAC d'Océanis, débats...
    • Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 70

    Centre culturel à Théâtre Icare

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/79

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 71

    Projet

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/53

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Projet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 72

    Centre culturel à Mission Locale

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/75

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Mission Locale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 73

    Centre d'enfouisssement technique de Cuneix

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/7

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Centre d'enfouisssement technique de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 74

    Fonds de Solidarité Habitat

    Date

    1992-2000

    Cote

    471W/89

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Social
    • Fonds de Solidarité Habitat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 75

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/74

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 76

    Bilan pour la période 1994 à 1999

    Date

    2000

    Cote

    471W/27

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Bilan pour la période 1994 à 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 77

    Association l'Automne à Montoir

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/61

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Association l'Automne à Montoir

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 78

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 79

    Projet Cinéville Port

    Date

    1999

    Cote

    471W/47

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Cinéville Port

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 80

    Concession de service public pour la distribution du gaz avec GDF

    Date

    1999

    Cote

    471W/42

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Concession de service public pour la distribution du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique