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Résultats de la recherche

  • 1

    Naufrage du navire le Prestige

    Date

    2003-2017

    Cote

    547W/22

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire le Prestige

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 2

    Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Date

    1999-2015

    Cote

    547W/17

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 3

    Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Date

    2008

    Cote

    547W/23

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 4

    Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Date

    2007-2008

    Cote

    547W/21

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 5

    Service restauration

    Date

    2006-2007

    Cote

    471W/44

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Service restauration

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 6

    Mémoires, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    547W/7

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Mémoires, correspondance.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 7

    Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/5

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 8

    Procédure 2002-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    547W/4

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2002-2005

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 9

    Conventions entre la Ville et la Carène

    Date

    2001-2004

    Cote

    471W/43

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Conventions entre la Ville et la Carène

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 10

    Rapports d'expertise et jugement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    547W/6

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Rapports d'expertise et jugement.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 11

    Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/16

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Indemnisation POLMAR ET FIPOL

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 12

    Désistement

    Date

    1999-2003

    Cote

    547W/15

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Désistement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 13

    Zac entrée nord

    Date

    1990-2003

    Cote

    471W/5

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Zac entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 14

    SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique

    Date

    2000-2003

    Cote

    471W/62

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 15

    Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Date

    2000-2003

    Cote

    547W/18

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Camping de l'Eve et camping des Jaunais

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 16

    Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Date

    2002

    Cote

    471W/55

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 17

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1989-2002

    Cote

    471W/91

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Enseignement
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 18

    Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Date

    2001-2002

    Cote

    547W/10

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 19

    Procédure 2000-2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    547W/3

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 2000-2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 20

    Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance

    Date

    1992-2002

    Cote

    471W/103

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contrôles de la Chambre des Comptes
    • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 21

    Parc de Brière

    Date

    1999-2002

    Cote

    471W/114

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Autres
    • Parc de Brière

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 22

    Contentieux

    Date

    1999-2002

    Cote

    547W/9

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Société GTM Construction
    • Contentieux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 23

    Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Date

    1998-2002

    Cote

    547W/8

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Construction de la base des sous-marins : contentieux
    • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 24

    Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Date

    2002

    Cote

    471W/48

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 25

    Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Date

    1993-2001

    Cote

    547W/11

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 26

    Patinoire

    Date

    1997-2001

    Cote

    471W/41

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 27

    Procédure 1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    547W/14

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
    • Procédure 1999-2001

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 28

    Procédure 1996-2001

    Date

    1996-2001

    Cote

    547W/2

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
    • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
    • Procédure 1996-2001

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 29

    Contentieux

    Date

    2000-2001

    Cote

    547W/20

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Contentieux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 30

    Association ESA Igelec à Théâtre Icare

    Date

    2000-2001

    Cote

    471W/80

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Association ESA Igelec à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 31

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 32

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 33

    Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/15

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Exploitation des activités touristiques et culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 34

    Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/84

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Organisation des grandes manifestations culturelles...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 35

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/76

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 36

    Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/18

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Restructuration du site industriel de Méan et construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 37

    Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/112

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Restaurant d'insertion sociale Le Patio

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 38

    Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/9

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 39

    Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/11

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 40

    Fonds de Solidarité pour le Logement

    Date

    1989-2000

    Cote

    471W/88

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Social
    • Fonds de Solidarité pour le Logement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 41

    Exposition sur la construction navale ; spectacle du passage à l'an 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/87

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 42

    Centre République Paquebot et bowling

    Date

    1988-2000

    Cote

    471W/109

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Centre République Paquebot et bowling

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 43

    Quartier de Méan-Penhoët

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/8

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Quartier de Méan-Penhoët

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 44

    Centre de recherche et de transfert de technologie

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/10

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Centre de recherche et de transfert de technologie

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 45

    Association Résidence des jeunes

    Date

    1991-2000

    Cote

    471W/60

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Association Résidence des jeunes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 46

    Restructuration de plusieurs quartiers

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/26

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Restructuration de plusieurs quartiers

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 47

    Evolutions des tarifs municipaux

    Date

    1992-2000

    Cote

    471W/98

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Evolutions des tarifs municipaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 48

    Contentieux avec des écoles catholiques

    Date

    1985-2000

    Cote

    471W/107

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Contentieux, sinistres, assurances
    • Contentieux avec des écoles catholiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 49

    Centre culturel à Mission Locale

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/73

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Mission Locale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 50

    Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration du Centre Culturel

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/19

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 51

    Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers des charges, notes pour 1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/4

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • ZAC de Brais, ZAC entrée nord, ZAC d'Océanis, débats...
    • Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 52

    Centre culturel à Théâtre Icare

    Date

    1999-2000

    Cote

    471W/79

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 53

    Projet

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/53

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Projet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 54

    Centre culturel à Mission Locale

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/75

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à Mission Locale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 55

    Centre d'enfouisssement technique de Cuneix

    Date

    1994-2000

    Cote

    471W/7

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Centre d'enfouisssement technique de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 56

    Fonds de Solidarité Habitat

    Date

    1992-2000

    Cote

    471W/89

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Social
    • Fonds de Solidarité Habitat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 57

    OMJ à Théâtre Icare

    Date

    1998-2000

    Cote

    471W/74

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • OMJ à Théâtre Icare

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 58

    Bilan pour la période 1994 à 1999

    Date

    2000

    Cote

    471W/27

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Contrat de Ville / Région
    • Bilan pour la période 1994 à 1999

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 59

    Association l'Automne à Montoir

    Date

    1995-2000

    Cote

    471W/61

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Association l'Automne à Montoir

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 60

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 61

    Projet Cinéville Port

    Date

    1999

    Cote

    471W/47

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Cinéville Port

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 62

    Concession de service public pour la distribution du gaz avec GDF

    Date

    1999

    Cote

    471W/42

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Concession de service public pour la distribution du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 63

    Reportages filmés

    Date

    1997-1999

    Cote

    471W/113

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Autres
    • Reportages filmés

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 64

    Contrat local de sécruité, plan de secours communal et sécurité civile

    Date

    1989-1999

    Cote

    471W/36

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Contrat local de sécruité, plan de secours communal...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 65

    Préparation d'une exposition relative à Tintin

    Date

    1999

    Cote

    471W/21

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Préparation d'une exposition relative à Tintin

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 66

    Projet de supermarché 

    Date

    1997-1999

    Cote

    471W/51

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port
    • Projet de supermarché 

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 67

    Gestion du camping de l'Eve

    Date

    1997-1999

    Cote

    471W/40

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Gestion du camping de l'Eve

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 68

    SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)

    Date

    1998-1999

    Cote

    471W/86

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 69

    Centre d'aide par le travail à Heinlex

    Date

    1996-1999

    Cote

    471W/13

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Centre d'aide par le travail à Heinlex

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 70

    Financement Feder

    Date

    1998-1999

    Cote

    471W/52

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port
    • Financement Feder

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 71

    Associations conventionnées 

    Date

    1997-1999

    Cote

    471W/77

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Associations conventionnées 

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 72

    Installation du Transat (restaurant)

    Date

    1993-1999

    Cote

    471W/85

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Culture et tourisme
    • Installation du Transat (restaurant)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 73

    Centre culturel à VIP

    Date

    1998-1999

    Cote

    471W/78

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • Centre culturel à VIP

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 74

    Echangeurs de Cran Neuf et Certé

    Date

    1996-1999

    Cote

    471W/94

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Opérations d'urbanisme
    • Echangeurs de Cran Neuf et Certé

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 75

    Demandes de subventions

    Date

    1998

    Cote

    471W/54

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Demandes de subventions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 76

    Feder (Fonds européens de développement régional)

    Date

    1988-1998

    Cote

    471W/99

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Feder (Fonds européens de développement régional)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 77

    Evaluation de la politique de développement social

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/39

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Evaluation de la politique de développement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 78

    Aménagements des alvéoles et dévasage

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/57

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Base sous-marine
    • Aménagements des alvéoles et dévasage

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 79

    Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8

    Date

    1998

    Cote

    471W/58

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Base sous-marine
    • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 80

    Etudes

    Date

    1996-1998

    Cote

    471W/50

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port
    • Etudes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique