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  1. Résultat n°1

    Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/18

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Contrôle des services publics délégués par KPMG

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  2. Résultat n°2

    Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Date

    1998-2002

    Cote

    129WCAR/17

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Eau et Assainissement: délégation de service public
    • Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  3. Résultat n°3

    SAEM SONADEV

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/16

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • SAEM SONADEV

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  4. Résultat n°4

    Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Date

    2001-2004

    Cote

    129WCAR/15

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Le PLIE de la Région Nazairienne

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  5. Résultat n°5

    Association Les Escales

    Date

    2003-2004

    Cote

    129WCAR/14

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Les Escales

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  6. Résultat n°6

    STRAN

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/13

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • STRAN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  7. Résultat n°7

    Association Boutique de Gestion Ouest

    Date

    2003

    Cote

    129WCAR/12

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • Association Boutique de Gestion Ouest

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  8. Résultat n°8

    DDRN

    Date

    2002-2004

    Cote

    129WCAR/11

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
    • DDRN

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  9. Résultat n°9

    Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise: rapport du délégataire SEPIG

    Date

    2004

    Cote

    129WCAR/10

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise:...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  10. Résultat n°10

    SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par SEPIG

    Date

    2002

    Cote

    129WCAR/09

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Délégation de service public de l'eau potable
    • SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  11. Résultat n°11

    Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un espace civique à Saint-Nazaire

    Date

    2001-2005

    Cote

    129WCAR/08

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  12. Résultat n°12

    Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

    Date

    2005-2009

    Cote

    129WCAR/07

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  13. Résultat n°13

    Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André des Eaux

    Date

    1998-2005

    Cote

    129WCAR/06

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André...

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  14. Résultat n°14

    ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Date

    1990-2006

    Cote

    129WCAR/05

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  15. Résultat n°15

    ZAC des Ecottais à Donges

    Date

    2003-2005

    Cote

    129WCAR/04

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC des Ecottais à Donges

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  16. Résultat n°16

    ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Date

    1999-2004

    Cote

    129WCAR/03

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  17. Résultat n°17

    Réunions

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/02

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Réunions

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  18. Résultat n°18

    Rapports

    Date

    2003-2008

    Cote

    129WCAR/01

    • Contexte : 129W: Affaires juridiques
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
    • Rapports

    Producteur :

    CARENE / Affaires financières et juridiques

  19. Résultat n°19

    Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/13

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  20. Résultat n°20

    Intégration de Pornichet 1/2

    Date

    2002-2003

    Cote

    61WCAR/12

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
    • Intégration de Pornichet 1/2

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique