Affaires juridiques - Recherche

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1

Service des eaux : arrêtés préfectoraux

Date

1893-1914

Cote

418W/55

2

Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

Date

1929

Cote

3W/91

3

Victimes des bombardements de la guerre 1939-1945

Date

1938-1950

Cote

3W/1

4

Relations avec la Chambre de commerce

Date

1943-1979

Cote

3W/54

5

Echanges avec la préfecture et d'autres administrations

Date

1943-1979

Cote

3W/33

6

Bureau d'aide sociale

Date

1944-1978

Cote

3W/39

7

Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

Date

1945-1964

Cote

3W/66

8

Structures et équipements liés à l'enfance et l'éducation

Date

1945-1980

Cote

3W/41

9

Compagnies aériennes et aéroport de Saint-Nazaire/Montoir ; ligne maritime Saint-Nazaire/Noirmoutier ; bac de Mindin

Date

1945-1979

Cote

3W/88

10

Services techniques, bâtiments municipaux, terrains communaux, ordures ménagères

Date

1945-1979

Cote

3W/40

11

Élections présidentielles, législatives, sénatoriales, cantonales et municipales

Date

1945-1979

Cote

3W/102

12

Transfert du siège de la mairie à l'Hôtel Family à Pornichet

Date

1945

Cote

3W/2

13

Distinctions honorifiques attribuées à des personnes

Date

1945-1978

Cote

3W/12

14

Création, préservation et entretien des monuments historiques et des sites classés

Date

1945-1979

Cote

3W/101

15

Gestion administrative des secteurs de L'Immaculée, Méan-Penhoët, Saint-Marc

Date

1945-1981

Cote

3W/34

16

Nomination de Saint-Nazaire dans l'Ordre National de la Légion d'Honneur

Date

1945-1950

Cote

3W/3

17

Droits de chasse et zones de chasse

Date

1945-1973

Cote

3W/92

18

Relations avec la Caisse d'épargne

Date

1945-1976

Cote

3W/55

19

Musée municipal et projet de musée de la construction navale

Date

1946-1977

Cote

3W/93

20

Examens et concours

Date

1946-1974

Cote

3W/36

21

Implantation de postes de transformation EDF

Date

1946-1993

Cote

471W/33

22

Quelen à Tremoureux

1 media

Quelen à Tremoureux

Date

1946-1985

Cote

418W/5

23

Reconstitution et fonctionnement de la bibliothèque municipale

Date

1946-1978

Cote

3W/42

24

Société nationale industrielle aérospatiale "Sud-Aviation"

Date

1946-1979

Cote

3W/62

25

Organisme de gestion et surveillance de l'eau

Date

1946-1979

Cote

3W/98

26

Vie des paroisses, Fête-Dieu, Foyer de la Fraternité

Date

1946-1969

Cote

3W/103

27

Exploitation cinématographique de la salle de Plaisance

Date

1946-1979

Cote

43W/2

28

Équipements, aménagements et développements touristiques

Date

1946-1978

Cote

3W/94

29

Dépôts temporaires d'explosifs, établissement

1 media

Dépôts temporaires d'explosifs, établissement

Date

1946-1966

Cote

418W/7

30

Comptes rendus.

Date

1959-1970 , 1974

Cote

3W/9

31

Dépôts d'explosifs

1 media

Dépôts d'explosifs

Date

1947-1991

Cote

418W/8

32

Caisse d'allocations familiales, Sécurité sociale, Assurances sociales, Mutuelle des vieux travailleurs

Date

1947-1979

Cote

3W/73

33

Relations avec des entreprises locales

Date

1947-1978

Cote

3W/56

34

1 media

Tual à Yver

Date

1947-1984

Cote

418W/6

35

Comptes rendus, correspondance, brochures.

Date

1947-1958

Cote

3W/8

36

Docks de l'Ouest à Fillaud

1 media

Docks de l'Ouest à Fillaud

Date

1948-1977

Cote

418W/2

37

Amiard à Desbois

1 media

Amiard à Desbois

Date

1948-1976

Cote

418W/1

38

Professionnels de santé

Date

1948-1979

Cote

3W/74

39

Lemer à Proudhon

1 media

Lemer à Proudhon

Date

1948-1978

Cote

418W/4

40

Sapeurs-pompiers, Protection civile, Service d'incendie et de secours

Date

1948-1979

Cote

3W/43

41

Musée, œuvres d'art de valeur

Date

1949-1987

Cote

418W/20

42

Plans de la ville de Saint-Nazaire, de bâtiments et de terrains communaux

Date

1949-1970

Cote

43W/3

43

Propriétés communales : liste de bâtiments

Date

1949-1987

Cote

418W/50

44

Litiges

Date

1950-1964

Cote

3W/30

45

Salles de spectacles, théâtres, cinémas (France, Athenée, Caméo, Trianon)

Date

1950-1979

Cote

3W/96

46

Fiscalité locale, emprunts, dons et legs

Date

1950-1974

Cote

3W/26

47

Propriétés communales

Date

1950-1971

Cote

43W/9

48

Invitations à des congrès et des colloques

Date

1950-1978

Cote

3W/13

49

Geffray à Legrand

1 media

Geffray à Legrand

Date

1950-1977

Cote

418W/3

50

Attribution de la Médaille commémorative aux membres de la Défense passive (1939-1945)

Date

1950-1974

Cote

3W/4

51

Dénomination de voies publiques et privées et des nouvelles rues

Date

1950-1979

Cote

3W/44

52

Installations portuaires

Date

1950-1979

Cote

3W/45

53

Compagnie générale transatlantique

Date

1951-1976

Cote

3W/63

54

Service des pompiers

Date

1951

Cote

43W/4

55

Comité d'étude pour l'aménagement de la région de Nantes et Comité d'expansion économique de Loire-Atlantique Vendée, Centre régional de productivité des Pays de la Loire

Date

1951-1979

Cote

3W/58

56

Paquebot France

Date

1952-1974

Cote

3W/64

57

Effectifs municipaux

Date

1952-1964

Cote

3W/37

58

Installations ferroviaires et fonctionnement des lignes

Date

1952-1978

Cote

3W/46

59

Assistance sociale

Date

1953-1980

Cote

3W/75

60

Commission paritaire et commission de réforme

Date

1953-1967

Cote

3W/38

61

Activités sportives

Date

1953-1979

Cote

3W/97

62

Commission d'urbanisme

Date

1953-1979

Cote

3W/11

63

Correspondance et papiers de François Blancho

Date

1953-1972

Cote

3W/17

64

Implantation, fermeture, développement, difficultés économiques

Date

1953-1979

Cote

3W/61

65

Institution d'une délégation spéciale à Saint-Nazaire, suite à la dissolution du conseil municipal

Date

1954

Cote

3W/005

66

Taxes (dont taxe professionnelle), impôts, mesurage, pesage

Date

1954-1979

Cote

3W/27

67

Contentieux suite aux accidents de particuliers et de sapeurs pompiers

Date

1954-1971

Cote

3W/32

68

Contentieux

Date

1954-1965

Cote

3W/31

69

Correspondance de François Blancho suite à la passation de pouvoir entre Vincent Auriol et René Coty, comme président de la République

Date

1954

Cote

3W/18

70

Participation à des associations nationales ou régionale

Date

1954-1979

Cote

3W/24

71

Cérémonies, fêtes nationales et deuils d'officiels

Date

1955-1979

Cote

3W/14

72

Problèmes sanitaires et d'insalubrité

Date

1955-1977

Cote

3W/77

73

Vie de l'entreprise

Date

1955-1978

Cote

3W/65

74

Attribution de salles

Date

1955-1978

Cote

3W/47

75

Infrastructures et programmes de soin

Date

1955-1979

Cote

3W/76

76

Apprentissage, formation professionnelle, orientation scolaire et professionnelle

Date

1955-1978

Cote

3W/85

77

Transports en commun et transports urbains

Date

1956-1979

Cote

3W/89

78

Problématiques agricoles, Floralies, maisons fleuries, animaux nuisibles

Date

1956-1979

Cote

3W/99

79

Office de tourisme, Syndicat d'initiative

Date

1956-1978

Cote

3W/95

80

Reconstruction de la voirie

Date

1958

Cote

43W/5

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