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359 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De 2017 à 2020
Cote
677W/2
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°2

Jury
Cote
677W/3
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°3

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°4

De 2015 à 2016
Cote
677W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°5

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°6

Service douches, centre d'hébergement d'urgence F. Blanchy, logements temporaires
Cote
463W/17
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....
Résultat n°7

Admissions
Cote
463W/23
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°8

Accompagnement social
Cote
463W/22
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°9

Gestion du parc de logements
Cote
463W/21
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Gestion du parc de logements
Résultat n°10

Admissions
Cote
463W/20
 Date
1997-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°11

Accompagnement social
Cote
463W/19
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°12

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°13

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°14

Service restauration
Cote
471W/44
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Service restauration
Résultat n°15

Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet
Cote
463W/16
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Personnes âgées
  • Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc,...
Résultat n°16

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°17

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°18

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
Résultat n°19

Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages corporels
Cote
463W/07
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Assurances
  • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...
Résultat n°20

Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.
Cote
547W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
Résultat n°21

Procédure 2002-2005
Cote
547W/4
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
Résultat n°22

Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom sur supports communs avec les réseaux aériens de distribution d'électricité : signature d'une convention-cadre entre la Ville et France Télécom
Cote
246W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...

  • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...
Résultat n°23

Conventions entre la Ville et la Carène
Cote
471W/43
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°24

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°25

Accompagnement social
Cote
463W/18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°26

Rapports d'expertise et jugement.
Cote
547W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
Résultat n°27

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour
Cote
662W/01
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...
Résultat n°28

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°29

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°30

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°31

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°32

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°33

Désistement
Cote
547W/15
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
Résultat n°34

Zac entrée nord
Cote
471W/5
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Zac entrée nord
Résultat n°35

SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique
Cote
471W/62
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...
Résultat n°36

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°37

Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire
Cote
340W/1
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire
Résultat n°38

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Résultat n°39

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°40

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets