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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
677W/2
Date
2017-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°2
Cote
677W/3
Date
2011-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Jury
Résultat n°3
Cote
547W/22
Date
2003-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
Résultat n°4
Cote
677W/1
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury

  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°5
Cote
547W/17
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Résultat n°6
Cote
463W/17
Date
1997-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Service douches, centre d'hébergement d'urgence F....
Résultat n°7
Cote
463W/23
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°8
Cote
463W/22
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°9
Cote
463W/21
Date
2003-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Gestion du parc de logements
Résultat n°10
Cote
463W/20
Date
1997-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Admissions
Résultat n°11
Cote
463W/19
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°12
Cote
547W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Résultat n°13
Cote
547W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Résultat n°14
Cote
471W/44
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Service restauration
Résultat n°15
Cote
463W/16
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Personnes âgées
  • Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc,...
Résultat n°16
Cote
61WCAR/6
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°17
Cote
61WCAR/8
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°18
Cote
547W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
Résultat n°19
Cote
463W/07
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Assurances
  • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...
Résultat n°20
Cote
547W/5
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
Résultat n°21
Cote
547W/4
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
Résultat n°22
Cote
246W/3
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 246W : Concessions de service public et convention...

  • Mise en souterrain des réseaux aériens de communications...
Résultat n°23
Cote
471W/43
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
Résultat n°24
Cote
61WCAR/9
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°25
Cote
463W/18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Action sociale
  • Centre d'hébergement d'urgence « CHU » F. Blanchy
  • Accompagnement social
Résultat n°26
Cote
547W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
Résultat n°27
Cote
662W/01
Date
1973-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...
Résultat n°28
Cote
61WCAR/1
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°29
Cote
61WCAR/7
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°30
Cote
61WCAR/12
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°31
Cote
61WCAR/13
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°32
Cote
547W/16
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Résultat n°33
Cote
547W/15
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
Résultat n°34
Cote
471W/5
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Zac entrée nord
Résultat n°35
Cote
471W/62
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...
Résultat n°36
Cote
61WCAR/5
Date
1996-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°37
Cote
340W/1
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Consorts Million à la Ville de Saint-Nazaire
Résultat n°38
Cote
547W/18
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Résultat n°39
Cote
61WCAR/11
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°40
Cote
61WCAR/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°41
Cote
61WCAR/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°42
Cote
463W/06
Date
1997-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Assurances
  • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...
Résultat n°43
Cote
471W/55
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.
Résultat n°44
Cote
61WCAR/2
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°45
Cote
471W/91
Date
1989-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Enseignement supérieur et recherche
Résultat n°46
Cote
547W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Résultat n°47
Cote
547W/3
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
Résultat n°48
Cote
463W/01
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
  • Délibérations, programme, Cahier des Clauses Techniques...
Résultat n°49
Cote
471W/103
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
Résultat n°50
Cote
471W/114
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
Résultat n°51
Cote
463W/03
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
  • Offres retenues, lettres de refus et dossiers refusés
Résultat n°52
Cote
547W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
Résultat n°53
Cote
463W/02
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...

  • Travaux de restructuration du Centre Communal d'Action...
  • Dossier de consultation des entreprises (DCE)
Résultat n°54
Cote
61WCAR/4
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
Résultat n°55
Cote
547W/8
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Résultat n°56
Cote
471W/48
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques
Résultat n°57
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°58
Cote
471W/41
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
Résultat n°59
Cote
340W/5
Date
1982-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Quai Demange, Parc des Expositions Hall nord (bâtiment...
Résultat n°60
Cote
547W/14
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
Résultat n°61
Cote
340W/2
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis 2 : transfert...
Résultat n°62
Cote
340W/3
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 340W : Patrimoine communal

  • Location à Electricité de France d'une parcelle de...
Résultat n°63
Cote
547W/2
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
Résultat n°64
Cote
547W/20
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
Résultat n°65
Cote
471W/80
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Association ESA Igelec à Théâtre Icare
Résultat n°66
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Résultat n°67
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°68
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
Résultat n°69
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°70
Cote
471W/76
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
Résultat n°71
Cote
471W/18
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
Résultat n°72
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°73
Cote
471W/9
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
Résultat n°74
Cote
471W/11
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
Résultat n°75
Cote
471W/88
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
Résultat n°76
Cote
471W/87
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...
Résultat n°77
Cote
471W/109
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
Résultat n°78
Cote
471W/8
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Quartier de Méan-Penhoët
Résultat n°79
Cote
471W/10
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre de recherche et de transfert de technologie
Résultat n°80
Cote
471W/60
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Association Résidence des jeunes