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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
2

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
3

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
4

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
5

Service restauration
Cote
471W/44
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Service restauration
6

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
7

Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.
Cote
547W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
8

Procédure 2002-2005
Cote
547W/4
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
9

Conventions entre la Ville et la Carène
Cote
471W/43
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Conventions entre la Ville et la Carène
10

Rapports d'expertise et jugement.
Cote
547W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
11

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
12

Désistement
Cote
547W/15
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
13

Zac entrée nord
Cote
471W/5
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Zac entrée nord
14

SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne) et Escale Atlantique
Cote
471W/62
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • SIREN (Société d'initiative de la région nazairienne)...
15

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
16

Propositions d'orientations touristiques et culturelles.
Cote
471W/55
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Propositions d'orientations touristiques et culturelles.
17

Enseignement supérieur et recherche
Cote
471W/91
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Enseignement supérieur et recherche
18

Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Cote
547W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
19

Procédure 2000-2002
Cote
547W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
20

Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance
Cote
471W/103
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
21

Parc de Brière
Cote
471W/114
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
22

Contentieux
Cote
547W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
23

Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Cote
547W/8
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
24

Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques
Cote
471W/48
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet nautique "Base 60 pieds" pour les monocoques
25

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Cote
547W/11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
26

Patinoire
Cote
471W/41
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
27

Procédure 1999-2001
Cote
547W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
28

Procédure 1996-2001
Cote
547W/2
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
29

Contentieux
Cote
547W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
30

Association ESA Igelec à Théâtre Icare
Cote
471W/80
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Association ESA Igelec à Théâtre Icare
31

Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Cote
471W/46
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
32

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
33

Exploitation des activités touristiques et culturelles du site portuaire
Cote
471W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
34

Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes
Cote
471W/84
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
35

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/76
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
36

Restructuration du site industriel de Méan et construction d'un Village d'entreprises et des Ateliers de la Petite Pâture
Cote
471W/18
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
37

Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Cote
471W/112
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
38

Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention pour l'OPAH ; chantiers d'insertion ; création d'un bâtiment pour la Croix Rouge et la Banque alimentaire
Cote
471W/9
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
39

Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire Habitat
Cote
471W/11
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réhabilitation et construction de logements par Saint-Nazaire...
40

Fonds de Solidarité pour le Logement
Cote
471W/88
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
41

Exposition sur la construction navale ; spectacle du passage à l'an 2000
Cote
471W/87
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...
42

Centre République Paquebot et bowling
Cote
471W/109
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
43

Quartier de Méan-Penhoët
Cote
471W/8
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Quartier de Méan-Penhoët
44

Centre de recherche et de transfert de technologie
Cote
471W/10
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre de recherche et de transfert de technologie
45

Association Résidence des jeunes
Cote
471W/60
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Association Résidence des jeunes
46

Restructuration de plusieurs quartiers
Cote
471W/26
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Restructuration de plusieurs quartiers
47

Evolutions des tarifs municipaux
Cote
471W/98
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux
48

Contentieux avec des écoles catholiques
Cote
471W/107
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
49

Centre culturel à Mission Locale
Cote
471W/73
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
50

Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration du Centre Culturel
Cote
471W/19
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Réinformatisation de la médiathèque ; restructuration...
51

Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers des charges, notes pour 1995-2000
Cote
471W/4
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • ZAC de Brais, ZAC entrée nord, ZAC d'Océanis, débats...
  • Délibérations, bilans, traités de concession, cahiers...
52

Centre culturel à Théâtre Icare
Cote
471W/79
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Théâtre Icare
53

Projet
Cote
471W/53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Projet
54

Centre culturel à Mission Locale
Cote
471W/75
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
55

Centre d'enfouisssement technique de Cuneix
Cote
471W/7
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre d'enfouisssement technique de Cuneix
56

Fonds de Solidarité Habitat
Cote
471W/89
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité Habitat
57

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/74
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
58

Bilan pour la période 1994 à 1999
Cote
471W/27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Contrat de Ville / Région
  • Bilan pour la période 1994 à 1999
59

Association l'Automne à Montoir
Cote
471W/61
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Association l'Automne à Montoir
60

Sous-marin Espadon
Cote
471W/20
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
61

Projet Cinéville Port
Cote
471W/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Cinéville Port
62

Concession de service public pour la distribution du gaz avec GDF
Cote
471W/42
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Concession de service public pour la distribution du...
63

Reportages filmés
Cote
471W/113
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
64

Contrat local de sécruité, plan de secours communal et sécurité civile
Cote
471W/36
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Contrat local de sécruité, plan de secours communal...
65

Préparation d'une exposition relative à Tintin
Cote
471W/21
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Préparation d'une exposition relative à Tintin
66

Projet de supermarché 
Cote
471W/51
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Projet de supermarché 
67

Gestion du camping de l'Eve
Cote
471W/40
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Gestion du camping de l'Eve
68

SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
Cote
471W/86
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
69

Centre d'aide par le travail à Heinlex
Cote
471W/13
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Centre d'aide par le travail à Heinlex
70

Financement Feder
Cote
471W/52
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Financement Feder
71

Associations conventionnées 
Cote
471W/77
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Associations conventionnées 
72

Installation du Transat (restaurant)
Cote
471W/85
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Installation du Transat (restaurant)
73

Centre culturel à VIP
Cote
471W/78
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à VIP
74

Echangeurs de Cran Neuf et Certé
Cote
471W/94
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • Echangeurs de Cran Neuf et Certé
75

Demandes de subventions
Cote
471W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
76

Feder (Fonds européens de développement régional)
Cote
471W/99
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
77

Evaluation de la politique de développement social
Cote
471W/39
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
78

Aménagements des alvéoles et dévasage
Cote
471W/57
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles et dévasage
79

Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
Cote
471W/58
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Base sous-marine
  • Aménagements des alvéoles 5 bis, 6, 7 et 8
80

Etudes
Cote
471W/50
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port
  • Etudes