Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
61WCAR/11
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°2
Cote
418W/24
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...
  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
Résultat n°3
Cote
61WCAR/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°4
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°5
Cote
471W/97
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
Résultat n°6
Cote
471W/93
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
Résultat n°7
Cote
471W/54
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
Résultat n°8
Cote
463W/13
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Commission administrative Paritaire (CAP) du CCAS
  • Séances
Résultat n°9
Cote
61WCAR/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°10
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°11
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
Résultat n°12
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°13
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°14
Cote
43W/7
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales
  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
Résultat n°15
Cote
471W/20
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
Résultat n°16
Cote
471W/39
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
Résultat n°17
Cote
463W/06
Date
1997-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés...
  • Assurances
  • Sinistres, dont certains cas ayant causés des dommages...
Résultat n°18
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Résultat n°19
Cote
677W/3
Date
2011-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Jury
Résultat n°20
Cote
471W/67
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
Résultat n°21
Cote
3W/81
Date
1965-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
Résultat n°22
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
Résultat n°23
Cote
418W/21
Date
1966-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...
  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix
Résultat n°24
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
Résultat n°25
Cote
471W/64
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Athénor à Stran
Résultat n°26
Cote
61WCAR/1
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°27
Cote
3W/78
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Présidence de l'office HLM
  • Activités de 1962 à 1981
Résultat n°28
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire
  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Résultat n°29
Cote
3W/10
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Instances municipales
  • Bureau municipal
Résultat n°30
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
Résultat n°31
Cote
471W/76
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
Résultat n°32
Cote
471W/18
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
Résultat n°33
Cote
471W/96
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
Résultat n°34
Cote
43W/8
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales
  • Plans de terrains communaux et de rues
Résultat n°35
Cote
3W/80
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Présidence de l'office HLM
  • Conseil d'administration et commission paritaire locale...
Résultat n°36
Cote
418W/15
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...
  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
Résultat n°37
Cote
129WCAR/17
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Eau et Assainissement: délégation de service public
  • Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais
Résultat n°38
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Résultat n°39
Cote
471W/41
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques
  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
Résultat n°40
Docks de l'Ouest à Fillaud

1 media

Cote
418W/2
Date
1948-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...
  • Installations dangereuses
  • Docks de l'Ouest à Fillaud