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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

1 media

Cote
418W/24
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
2
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
3
Cote
471W/97
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
4
Cote
471W/93
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
5
Cote
471W/54
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
6
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
7
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
8
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
9
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
10
Cote
43W/7
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
11
Cote
471W/20
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
12
Cote
471W/39
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
13
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
14
Cote
471W/67
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
15
Cote
3W/81
Date
1965-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
16
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
17
Décharge de Cuneix

1 media

Cote
418W/21
Date
1966-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix
18
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
19
Cote
471W/64
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Athénor à Stran
20
Cote
3W/78
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Activités de 1962 à 1981
21
Cote
547W/11
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
22
Cote
3W/10
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Bureau municipal
23
Cote
471W/84
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
24
Cote
471W/76
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
25
Cote
471W/18
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Restructuration du site industriel de Méan et construction...
26
Cote
471W/96
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
27
Cote
43W/8
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Plans de terrains communaux et de rues
28
Cote
3W/80
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Conseil d'administration et commission paritaire locale...
29
Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

1 media

Cote
418W/15
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
30
Cote
471W/112
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
31
Cote
471W/41
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Patinoire
32
Docks de l'Ouest à Fillaud

1 media

Cote
418W/2
Date
1948-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Installations dangereuses
  • Docks de l'Ouest à Fillaud
33
Cote
3W/84
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Commission départementale d'urbanisme commercial
  • Projet des centres commerciaux de l'Étoile du Matin...
34
Cote
471W/105
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
35
Cote
3W/89
Date
1956-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Transport circulation
  • Transports en commun et transports urbains
36
Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot 365 (remembrement)

1 media

Cote
418W/32
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Enquêtes publiques
  • Camp de la torpille, concession du docteur Capel, îlot...
37
Cote
471W/9
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Social. - Etude sur le logement des jeunes ; convention...
38
Nomination/désignation de délégués divers, documents de travail

1 media

Cote
418W/16
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Préparation des dossiers présentés au conseil municipal.
  • Nomination/désignation de délégués divers, documents...
39
Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels graves

1 media

Cote
418W/44
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Sinistres
  • Accidents automobiles ayant entraîné des dommages corporels...
40
Cote
3W/36
Date
1946-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Personnel municipal
  • Examens et concours