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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
2

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Intégration de Pornichet 1/2
3

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
4

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
5

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
6

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
7

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
8

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Développement économique
9

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Transports
10

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)
Cote
61WCAR/4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
11

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
12

Transfert de compétence Piscines
Cote
61WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétence Piscines
13

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Collectivité de la CARENE et siège social
14

Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints et conseillers municipaux
Cote
581W/1
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 581W: Affaires juridiques

  • Délégations de fonctions et de signatures aux adjoints...
15

Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
Cote
547W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Pollution de l'estuaire par Total, raffinerie de Donges
16

Naufrage du navire le Prestige
Cote
547W/22
 Date
2003-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire le Prestige
17

Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
Cote
547W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Jugement au Tribunal de Grande Instance de Paris
18

Contentieux
Cote
547W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Contentieux
19

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
20

Camping de l'Eve et camping des Jaunais
Cote
547W/18
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Camping de l'Eve et camping des Jaunais
21

Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
Cote
547W/17
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Réclamations : constat des 23 et 27 décembre 1999
22

Indemnisation POLMAR ET FIPOL
Cote
547W/16
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Indemnisation POLMAR ET FIPOL
23

Désistement
Cote
547W/15
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Désistement
24

Procédure 1999-2001
Cote
547W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1999-2001
25

Procédure 1998
Cote
547W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Procédure 1998
26

Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et Protection de la Corniche Nazairienne" et "Front de Mer de Saint-Nazaire".
Cote
547W/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Recours de l'association "Front de mer de Saint-Nazaire"...
  • Dossier d'agrément des associations "Sauvegarde et...
27

Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
Cote
547W/11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux concernant le théâtre Jean Bart
28

Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
Cote
547W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Requête ; mémoire ; annexes : pièces de marché.
29

Contentieux
Cote
547W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Société GTM Construction
  • Contentieux
30

Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
Cote
547W/8
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Construction de la base des sous-marins : contentieux
  • Sociétés Quille, Lang et Bouyer concernant Escal'Atlantic
31

Mémoires, correspondance.
Cote
547W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Mémoires, correspondance.
32

Rapports d'expertise et jugement.
Cote
547W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Rapports d'expertise et jugement.
33

Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement du tribunal administratif, coupures de presse, correspondance.
Cote
547W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Dires, courriers des avocats, règlement forfait, jugement...
34

Procédure 2002-2005
Cote
547W/4
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2002-2005
35

Procédure 2000-2002
Cote
547W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 2000-2002
36

Procédure 1996-2001
Cote
547W/2
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux avec les OGEC (Organisme de Gestion de...
  • Procédure 1996-2001
37

Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance des Ecoles Libres) de Saint-Marc-sur-mer et la Ville
Cote
547W/1
 Date
1987-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Contentieux 1994-1998 au sujet des écoles privées
  • Contentieux entre l'AABEL (Association Amicale de Bienfaisance...
38

Parc de Brière
Cote
471W/114
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Parc de Brière
39

Reportages filmés
Cote
471W/113
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Autres
  • Reportages filmés
40

Restaurant d'insertion sociale Le Patio
Cote
471W/112
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Restaurant d'insertion sociale Le Patio
41

Assurance des véhicules
Cote
471W/111
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Assurance des véhicules
42

Parc automobile 
Cote
471W/110
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Parc automobile 
43

Centre République Paquebot et bowling
Cote
471W/109
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Centre République Paquebot et bowling
44

Sinistres corporels 
Cote
471W/108
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Sinistres corporels 
45

Contentieux avec des écoles catholiques
Cote
471W/107
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux avec des écoles catholiques
46

Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/106
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapport d'expertise, déclarations...
47

Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal, déclarations d'accident, certificats médical, documents financiers, correspondance.
Cote
471W/105
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contentieux, sinistres, assurances
  • Contentieux suite à des accidents de travail
  • Documents judiciaires, rapports d'expertise, procès-verbal,...
48

Situation financière de la Ville et d'associations
Cote
471W/104
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Situation financière de la Ville et d'associations
49

Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale, contrôles et observations, études du PGD et du Contrat de Ville, abattoir, assurance
Cote
471W/103
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Jugements des comptes, litige avec la trésorerie municipale,...
50

Mission Locale
Cote
471W/102
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Mission Locale
51

DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
Cote
471W/101
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • DDRN (Délégation au Développement de la Région Nazairienne)
52

Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
Cote
471W/100
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Contrôles de la Chambre des Comptes
  • Agents logés, cumul d'emploi, régime indemnitaire
53

Feder (Fonds européens de développement régional)
Cote
471W/99
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
54

Evolutions des tarifs municipaux
Cote
471W/98
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Evolutions des tarifs municipaux
55

Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales
Cote
471W/97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
56

Analyses financières rétrospectives 
Cote
471W/96
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyses financières rétrospectives 
57

ZAC d'Océanis
Cote
471W/95
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC d'Océanis
58

Echangeurs de Cran Neuf et Certé
Cote
471W/94
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • Echangeurs de Cran Neuf et Certé
59

ZAC entrée nord
Cote
471W/93
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
60

Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE)
Cote
471W/92
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE)
61

Enseignement supérieur et recherche
Cote
471W/91
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Enseignement
  • Enseignement supérieur et recherche
62

Développement social des quartiers (DSQ)
Cote
471W/90
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Développement social des quartiers (DSQ)
63

Fonds de Solidarité Habitat
Cote
471W/89
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité Habitat
64

Fonds de Solidarité pour le Logement
Cote
471W/88
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Social
  • Fonds de Solidarité pour le Logement
65

Exposition sur la construction navale ; spectacle du passage à l'an 2000
Cote
471W/87
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Exposition sur la construction navale ; spectacle du...
66

SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
Cote
471W/86
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • SARL Le Ponton, restaurant (plage de Saint-Marc)
67

Installation du Transat (restaurant)
Cote
471W/85
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Installation du Transat (restaurant)
68

Organisation des grandes manifestations culturelles et sportives nazairiennes
Cote
471W/84
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Organisation des grandes manifestations culturelles...
69

Ecomusée
Cote
471W/83
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Ecomusée
70

Fête de la mer et Escales
Cote
471W/82
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Fête de la mer et Escales
71

Musée municipal
Cote
471W/81
 Date
1986-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Culture et tourisme
  • Musée municipal
72

Association ESA Igelec à Théâtre Icare
Cote
471W/80
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Association ESA Igelec à Théâtre Icare
73

Centre culturel à Théâtre Icare
Cote
471W/79
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Théâtre Icare
74

Centre culturel à VIP
Cote
471W/78
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à VIP
75

Associations conventionnées 
Cote
471W/77
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Associations conventionnées 
76

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/76
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
77

Centre culturel à Mission Locale
Cote
471W/75
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
78

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/74
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare
79

Centre culturel à Mission Locale
Cote
471W/73
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Centre culturel à Mission Locale
80

OMJ à Théâtre Icare
Cote
471W/72
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • OMJ à Théâtre Icare