377 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des services publics délégués par KPMG
Cote
129WCAR/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Eau et Assainissement: délégation de service public
  • Contrôle des services publics délégués par KPMG
Résultat n°2

Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais
Cote
129WCAR/17
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Eau et Assainissement: délégation de service public
  • Pornichet, Saint-Andre-des-Eaux, Besné, La CHapelle-des-Marais
Résultat n°3

SAEM SONADEV
Cote
129WCAR/16
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • SAEM SONADEV
Résultat n°4

Association Le PLIE de la Région Nazairienne
Cote
129WCAR/15
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • Association Le PLIE de la Région Nazairienne
Résultat n°5

Association Les Escales
Cote
129WCAR/14
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • Association Les Escales
Résultat n°6

STRAN
Cote
129WCAR/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • STRAN
Résultat n°7

Association Boutique de Gestion Ouest
Cote
129WCAR/12
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • Association Boutique de Gestion Ouest
Résultat n°8

DDRN
Cote
129WCAR/11
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Contrôle et certification des comptes par KPMG Fiduciaire...
  • DDRN
Résultat n°9

Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise: rapport du délégataire SEPIG
Cote
129WCAR/10
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Délégation de service public de l'eau potable
  • Cap Atlantique, CARENE, ex-SICAPG Région bauloise:...
Résultat n°10

SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par SEPIG
Cote
129WCAR/09
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Délégation de service public de l'eau potable
  • SICAPG Région bauloise à Pornichet pour 2003-2007 par...
Résultat n°11

Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un espace civique à Saint-Nazaire
Cote
129WCAR/08
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Maison de quartier de la Chesnaie: construction d'un...
Résultat n°12

Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Cote
129WCAR/07
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges...
Résultat n°13

Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André des Eaux
Cote
129WCAR/06
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Zones d'activités des Pedras et des Ecotais à Saint-André...
Résultat n°14

ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire
Cote
129WCAR/05
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC d'Océanis, Entrée Nord, Brais à Saint-Nazaire
Résultat n°15

ZAC des Ecottais à Donges
Cote
129WCAR/04
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC des Ecottais à Donges
Résultat n°16

ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet
Cote
129WCAR/03
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC de Pornichet Atlantique à Pornichet
Résultat n°17

Réunions
Cote
129WCAR/02
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
  • Réunions
Résultat n°18

Rapports
Cote
129WCAR/01
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 129W: Affaires juridiques
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux...
  • Rapports
Résultat n°19

Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences: états de l'actif, éléments financiers, correspondances
Cote
61WCAR/13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Intégration de Pornichet 2/2 ; Transfert de compétences:...
Résultat n°20

Intégration de Pornichet 1/2
Cote
61WCAR/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Intégration de Pornichet 1/2
Résultat n°21

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • SIVOM de la région briéronne
Résultat n°22

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Gestion des déchets
Résultat n°23

Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux établissements (2001-2004) ; Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux: intégration (2001-2003)
Cote
61WCAR/9
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Taxe professionnelle, bases nettes taxables: principaux...
Résultat n°24

SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune de la Chapelle-des-Marais (2001-2002) ; Transfert de compétences Finances (2000-2006)
Cote
61WCAR/8
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • SIVOM de la Région d'Herbignac: retrait de la commune...
Résultat n°25

Transfert de compétences Eau et Assainissement
Cote
61WCAR/7
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Eau et Assainissement
Résultat n°26

Transfert de compétences Développement économique
Cote
61WCAR/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Développement économique
Résultat n°27

Transfert de compétences Transports
Cote
61WCAR/5
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétences Transports
Résultat n°28

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région nazairienne (PLIE)
Cote
61WCAR/4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la région...
Résultat n°29

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Résultat n°30

Transfert de compétence Piscines
Cote
61WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Transfert de compétence Piscines
Résultat n°31

Collectivité de la CARENE et siège social
Cote
61WCAR/1
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques
  • Collectivité de la CARENE et siège social
Résultat n°32

Jury
Cote
677W/3
 Date
2011-2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Jury
Résultat n°33

De 2017 à 2020
Cote
677W/2
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2017 à 2020
Résultat n°34

De 2015 à 2016
Cote
677W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W : Commissions d'appel d'offres et jury
  • Commissions d'appel d'offres
  • De 2015 à 2016
Résultat n°35

Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Cote
662W/06
 Date
1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "L'Escale Atlantique"
Résultat n°36

Dépôt de la marque "Consonances"
Cote
662W/05
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Propriété intellectuelle
  • Dépôt de la marque "Consonances"
Résultat n°37

Alvéoles de la Base sous-marine
Cote
662W/04
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Alvéoles de la Base sous-marine
Résultat n°38

Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"
Cote
662W/03
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Compagnie Générale Maritime (CGM) "French Line"
Résultat n°39

Mémorial américain
Cote
662W/02
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Mémorial américain
Résultat n°40

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Hippodrome de la Côte d'Amour
Cote
662W/01
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 662W : Dossiers juridiques
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique...