Eau et assainissement

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage	Cote 481WCAR/1	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête...
Résultat n°2	Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage	Cote 481WCAR/2	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ;...
Résultat n°3	Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés	Cote 397WCAR/10	Date 2013-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité...
Résultat n°4	Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées	Cote 397WCAR/11	Date 2013-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Fiches d'identité non renseignées des propriétaires...
Résultat n°5	Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)	Cote 397WCAR/5	Date 2012-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une...
Résultat n°6	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)	Cote 397WCAR/7	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°7	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)	Cote 397WCAR/8	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°8	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)	Cote 397WCAR/9	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°9	Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4	Cote 293WCAR/2	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau Station de pompage à Vigneux de Bretagne Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...
Résultat n°10	Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité	Cote 293WCAR/3	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau Station de pompage à Vigneux de Bretagne Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...
Résultat n°11	Permis de construire et avant-projet	Cote 293WCAR/4	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau Station de pompage à Vigneux de Bretagne Permis de construire et avant-projet
Résultat n°12	Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1	Cote 293WCAR/1	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau Station de pompage à Vigneux de Bretagne Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...
Résultat n°13	Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)	Cote 397WCAR/6	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté...
Résultat n°14	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5	Cote 397WCAR/2	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Résultat n°15	Dossier au titre de la Loi sur l'Eau	Cote 397WCAR/4	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Résultat n°16	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6	Cote 397WCAR/3	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Résultat n°17	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2	Cote 397WCAR/1	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome...
Résultat n°18	Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)	Cote 355WCAR/11	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire... Phase de mise en service (mesures olfacto métriques...
Résultat n°19	Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :	Cote 355WCAR/5	Date 2002-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; les résidences du lotissement Les...
Résultat n°20	Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages	Cote 355WCAR/1	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement...

Résultats de la recherche

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

Permis de construire et avant-projet

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages