Eau et assainissement

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage	Cote 481WCAR/2	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ;...
Résultat n°2	Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage	Cote 481WCAR/1	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête...
Résultat n°3	Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées	Cote 397WCAR/11	Date 2013-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Fiches d'identité non renseignées des propriétaires...
Résultat n°4	Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés	Cote 397WCAR/10	Date 2013-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité...
Résultat n°5	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)	Cote 397WCAR/9	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°6	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)	Cote 397WCAR/8	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°7	Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)	Cote 397WCAR/7	Date 2014-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Conventions de servitude Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Résultat n°8	Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)	Cote 397WCAR/6	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté...
Résultat n°9	Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)	Cote 397WCAR/5	Date 2012-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une...
Résultat n°10	Dossier au titre de la Loi sur l'Eau	Cote 397WCAR/4	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Résultat n°11	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6	Cote 397WCAR/3	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Résultat n°12	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5	Cote 397WCAR/2	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Résultat n°13	Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2	Cote 397WCAR/1	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau... Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de... Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome...
Résultat n°14	Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)	Cote 355WCAR/11	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire... Phase de mise en service (mesures olfacto métriques...
Résultat n°15	Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest	Cote 355WCAR/7	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)...
Résultat n°16	Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest	Cote 355WCAR/6	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes...
Résultat n°17	Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :	Cote 355WCAR/5	Date 2002-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; les résidences du lotissement Les...
Résultat n°18	Permis de construire	Cote 355WCAR/2	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire... Dépollution pyrotechnique Permis de construire
Résultat n°19	Permis de construire	Cote 355WCAR/2	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Assainissement ; construction de la nouvelle station... Permis de construire
Résultat n°20	Permis de construire	Cote 355WCAR/2	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau Eau ; rapport annuel d'activités Permis de construire

Résultats de la recherche

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Permis de construire

Permis de construire

Permis de construire