193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

    Date

    2019-2020

    Cote

    481WCAR/1

    • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
    • Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  2. Résultat n°2

    Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

    Date

    2019-2020

    Cote

    481WCAR/2

    • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
    • Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ;...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  3. Résultat n°3

    Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

    Date

    2013-2017

    Cote

    397WCAR/10

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Conventions de servitude
    • Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  4. Résultat n°4

    Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

    Date

    2013-2017

    Cote

    397WCAR/11

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Conventions de servitude
    • Fiches d'identité non renseignées des propriétaires...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  5. Résultat n°5

    Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

    Date

    2012-2016

    Cote

    397WCAR/5

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  6. Résultat n°6

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/7

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  7. Résultat n°7

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/8

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  8. Résultat n°8

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/9

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  9. Résultat n°9

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/2

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...

    Producteur :

    CARENE / Eau

  10. Résultat n°10

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/3

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...

    Producteur :

    CARENE / Eau

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et avant-projet

    Date

    2013-2015

    Cote

    293WCAR/4

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Permis de construire et avant-projet

    Producteur :

    CARENE / Eau

  12. Résultat n°12

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/1

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le...

    Producteur :

    CARENE / Eau

  13. Résultat n°13

    Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

    Date

    2014

    Cote

    397WCAR/6

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  14. Résultat n°14

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/2

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  15. Résultat n°15

    Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/4

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  16. Résultat n°16

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/3

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  17. Résultat n°17

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/1

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  18. Résultat n°18

    Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

    Date

    2012

    Cote

    355WCAR/11

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire...
    • Phase de mise en service (mesures olfacto métriques...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  19. Résultat n°19

    Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

    Date

    2002-2011

    Cote

    355WCAR/5

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; les résidences du lotissement Les...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  20. Résultat n°20

    Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages

    Date

    2010

    Cote

    355WCAR/1

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau