193 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage
Cote
481WCAR/1
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
  • Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête…
Résultat n°2

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage
Cote
481WCAR/2
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
  • Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP)…
Résultat n°3

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés
Cote
397WCAR/10
 Date
2013-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Conventions de servitude
  • Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité…
Résultat n°4

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées
Cote
397WCAR/11
 Date
2013-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Conventions de servitude
  • Fiches d'identité non renseignées des propriétaires…
Résultat n°5

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)
Cote
397WCAR/5
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une…
Résultat n°6

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)
Cote
397WCAR/7
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Conventions de servitude
  • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Résultat n°7

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)
Cote
397WCAR/8
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Conventions de servitude
  • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Résultat n°8

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)
Cote
397WCAR/9
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Conventions de servitude
  • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Résultat n°9

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4
Cote
293WCAR/2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
  • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Résultat n°10

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité
Cote
293WCAR/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
  • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Résultat n°11

Permis de construire et avant-projet
Cote
293WCAR/4
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
  • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
  • Permis de construire et avant-projet
Résultat n°12

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1
Cote
293WCAR/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
  • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Résultat n°13

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)
Cote
397WCAR/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté…
Résultat n°14

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5
Cote
397WCAR/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
  • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…
Résultat n°15

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Cote
397WCAR/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Résultat n°16

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6
Cote
397WCAR/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
  • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…
Résultat n°17

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2
Cote
397WCAR/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
  • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
  • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
  • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome…
Résultat n°18

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)
Cote
355WCAR/11
 Date
2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
  • Phase de mise en service (mesures olfacto métriques…
Résultat n°19

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :
Cote
355WCAR/5
 Date
2002-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; les résidences du lotissement Les…
Résultat n°20

Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages
Cote
355WCAR/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement…
Résultat n°21

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
  • Dépollution pyrotechnique
  • Permis de construire
Résultat n°22

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; construction de la nouvelle station…
  • Permis de construire
Résultat n°23

Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest
Cote
355WCAR/6
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
Résultat n°24

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Eau ; rapport annuel d'activités
  • Permis de construire
Résultat n°25

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Eau ; indicateurs d'activités
  • Permis de construire
Résultat n°26

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
  • Permis de construire
Résultat n°27

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; études préliminaires à la réalisation…
  • Permis de construire
Résultat n°28

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
  • Registres d'enquête publique
  • Permis de construire
Résultat n°29

Rapports d'activité et indicateurs
Cote
188WCAR/29
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service de l'eau
  • Rapports d'activité et indicateurs
Résultat n°30

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; construction de la station d'épuration…
  • Permis de construire
Résultat n°31

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; rapport annuel d'activités
  • Permis de construire
Résultat n°32

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage pour…
  • Permis de construire
Résultat n°33

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
  • Demande d'autorisation pour le système d'assainissement…
  • Permis de construire
Résultat n°34

Permis de construire
Cote
355WCAR/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
  • Mémoire justificatif par Stereau
  • Permis de construire
Résultat n°35

Construction de la nouvelle station d'épuration "Est" de la CARENE et du prétraitement des eaux de lavage des quais 2 et 3 du terminal agro-alimentaire du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Cote
188WCAR/62
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service Assainissement
  • Construction de la nouvelle station d'épuration "Est"…
Résultat n°36

Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest
Cote
355WCAR/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
  • Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)…
Résultat n°37

Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter du 1er janvier 2007 un même tarif sur tout le territoire de la CARENE»)
Cote
188WCAR/61
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service Assainissement
  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter…
Résultat n°38

Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération 2006/2010 entre la CARENE et l'Agence de l'Eau Loire - Bretagne
Cote
188WCAR/63
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service Assainissement
  • Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération…
Résultat n°39

Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1: service à l'usager
Cote
188WCAR/30
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service de l'eau
  • Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1:…
Résultat n°40

Rapport annuel
Cote
188WCAR/60
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
  • Service Assainissement
  • Rapport annuel