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  1. Résultat n°1

    Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

    Date

    2019-2020

    Cote

    481WCAR/1

    • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
    • Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  2. Résultat n°2

    Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

    Date

    2019-2020

    Cote

    481WCAR/2

    • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
    • Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP)…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  3. Résultat n°3

    Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

    Date

    2013-2017

    Cote

    397WCAR/10

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Conventions de servitude
    • Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  4. Résultat n°4

    Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

    Date

    2013-2017

    Cote

    397WCAR/11

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Conventions de servitude
    • Fiches d'identité non renseignées des propriétaires…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  5. Résultat n°5

    Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

    Date

    2012-2016

    Cote

    397WCAR/5

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  6. Résultat n°6

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/7

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  7. Résultat n°7

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/8

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  8. Résultat n°8

    Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

    Date

    2014-2016

    Cote

    397WCAR/9

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Conventions de servitude
    • Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  9. Résultat n°9

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/2

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…

    Producteur :

    CARENE / Eau

  10. Résultat n°10

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/3

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…

    Producteur :

    CARENE / Eau

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et avant-projet

    Date

    2013-2015

    Cote

    293WCAR/4

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Permis de construire et avant-projet

    Producteur :

    CARENE / Eau

  12. Résultat n°12

    Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

    Date

    2015

    Cote

    293WCAR/1

    • Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
    • Station de pompage à Vigneux de Bretagne
    • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…

    Producteur :

    CARENE / Eau

  13. Résultat n°13

    Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

    Date

    2014

    Cote

    397WCAR/6

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  14. Résultat n°14

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/2

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  15. Résultat n°15

    Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/4

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  16. Résultat n°16

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/3

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  17. Résultat n°17

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/1

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  18. Résultat n°18

    Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

    Date

    2012

    Cote

    355WCAR/11

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
    • Phase de mise en service (mesures olfacto métriques…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  19. Résultat n°19

    Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

    Date

    2002-2011

    Cote

    355WCAR/5

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; les résidences du lotissement Les…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  20. Résultat n°20

    Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages

    Date

    2010

    Cote

    355WCAR/1

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  21. Résultat n°21

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
    • Dépollution pyrotechnique
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  22. Résultat n°22

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; construction de la nouvelle station…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  23. Résultat n°23

    Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/6

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  24. Résultat n°24

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Eau ; rapport annuel d'activités
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  25. Résultat n°25

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Eau ; indicateurs d'activités
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  26. Résultat n°26

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  27. Résultat n°27

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; études préliminaires à la réalisation…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  28. Résultat n°28

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
    • Registres d'enquête publique
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  29. Résultat n°29

    Rapports d'activité et indicateurs

    Date

    2004-2009

    Cote

    188WCAR/29

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service de l'eau
    • Rapports d'activité et indicateurs

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  30. Résultat n°30

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; construction de la station d'épuration…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  31. Résultat n°31

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; rapport annuel d'activités
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  32. Résultat n°32

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage pour…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  33. Résultat n°33

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
    • Demande d'autorisation pour le système d'assainissement…
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  34. Résultat n°34

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
    • Mémoire justificatif par Stereau
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  35. Résultat n°35

    Construction de la nouvelle station d'épuration "Est" de la CARENE et du prétraitement des eaux de lavage des quais 2 et 3 du terminal agro-alimentaire du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Date

    2009

    Cote

    188WCAR/62

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service Assainissement
    • Construction de la nouvelle station d'épuration "Est"…

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  36. Résultat n°36

    Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

    Date

    2008

    Cote

    355WCAR/7

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)…

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  37. Résultat n°37

    Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter du 1er janvier 2007 un même tarif sur tout le territoire de la CARENE»)

    Date

    2006-2007

    Cote

    188WCAR/61

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service Assainissement
    • Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter…

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  38. Résultat n°38

    Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération 2006/2010 entre la CARENE et l'Agence de l'Eau Loire - Bretagne

    Date

    2006

    Cote

    188WCAR/63

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service Assainissement
    • Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération…

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  39. Résultat n°39

    Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1: service à l'usager

    Date

    2002-2005

    Cote

    188WCAR/30

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service de l'eau
    • Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1:…

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  40. Résultat n°40

    Rapport annuel

    Date

    2005

    Cote

    188WCAR/60

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service Assainissement
    • Rapport annuel

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau