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Résultat n°1
Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/1
- Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
- Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°2
Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/2
- Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
- Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP)…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°3
Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/10
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Conventions de servitude
- Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°4
Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/11
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Conventions de servitude
- Fiches d'identité non renseignées des propriétaires…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°5
Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Date

2012-2016

Cote

397WCAR/5
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°6
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/7
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°7
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/8
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°8
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/9
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°9
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

Date

2015

Cote

293WCAR/2
- Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
- Station de pompage à Vigneux de Bretagne
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Producteur :

CARENE / Eau
Résultat n°10
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

Date

2015

Cote

293WCAR/3
- Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
- Station de pompage à Vigneux de Bretagne
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Producteur :

CARENE / Eau
Résultat n°11
Permis de construire et avant-projet

Date

2013-2015

Cote

293WCAR/4
- Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
- Station de pompage à Vigneux de Bretagne
- Permis de construire et avant-projet
Producteur :

CARENE / Eau
Résultat n°12
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

Date

2015

Cote

293WCAR/1
- Contexte : 293WCAR: Service de l'Eau
- Station de pompage à Vigneux de Bretagne
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe…
Producteur :

CARENE / Eau
Résultat n°13
Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

2014

Cote

397WCAR/6
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°14
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

2013

Cote

397WCAR/2
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°15
Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

2013

Cote

397WCAR/4
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°16
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Date

2013

Cote

397WCAR/3
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°17
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Date

2013

Cote

397WCAR/1
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en…
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de…
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°18
Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Date

2012

Cote

355WCAR/11
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
- Phase de mise en service (mesures olfacto métriques…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°19
Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Date

2002-2011

Cote

355WCAR/5
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; les résidences du lotissement Les…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°20
Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages

Date

2010

Cote

355WCAR/1
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°21
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
- Dépollution pyrotechnique
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°22
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; construction de la nouvelle station…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°23
Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

Date

2009

Cote

355WCAR/6
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°24
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Eau ; rapport annuel d'activités
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°25
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Eau ; indicateurs d'activités
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°26
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°27
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; études préliminaires à la réalisation…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°28
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
- Registres d'enquête publique
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°29
Rapports d'activité et indicateurs

Date

2004-2009

Cote

188WCAR/29
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service de l'eau
- Rapports d'activité et indicateurs
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°30
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; construction de la station d'épuration…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°31
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; rapport annuel d'activités
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°32
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage pour…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°33
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes…
- Demande d'autorisation pour le système d'assainissement…
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°34
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire…
- Mémoire justificatif par Stereau
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°35
Construction de la nouvelle station d'épuration "Est" de la CARENE et du prétraitement des eaux de lavage des quais 2 et 3 du terminal agro-alimentaire du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Date

2009

Cote

188WCAR/62
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Construction de la nouvelle station d'épuration "Est"…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°36
Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

Date

2008

Cote

355WCAR/7
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)…
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°37
Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter du 1er janvier 2007 un même tarif sur tout le territoire de la CARENE»)

Date

2006-2007

Cote

188WCAR/61
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement («à compter…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°38
Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération 2006/2010 entre la CARENE et l'Agence de l'Eau Loire - Bretagne

Date

2006

Cote

188WCAR/63
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Schéma directeur d'assainissement: contrat d'agglomération…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°39
Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1: service à l'usager

Date

2002-2005

Cote

188WCAR/30
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service de l'eau
- Dossier qualité démarche NF Service NF P 15 900-1:…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°40
Rapport annuel

Date

2005

Cote

188WCAR/60
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Rapport annuel
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°41
Rapports d'activité et indicateurs

Date

1988-2003

Cote

188WCAR/28
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service de l'eau
- Rapports d'activité et indicateurs
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°42
Dossiers n°1911 à 1930

Date

2001-2002

Cote

219W/30
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1911 à 1930
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°43
Dossiers des années 1954 à 2002

Date

1954-2002

Cote

219W/32
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers des années 1954 à 2002
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°44
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service

Date

2002

Cote

188WCAR/59
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Rapport annuel sur la qualité et le prix du service
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°45
Dossiers n°1931 à 1951

Date

2002

Cote

219W/31
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1931 à 1951
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°46
Adduction en eau potable: optimisation des apports d'eau de dilution de Campbon vers Férel

Date

2001

Cote

188WCAR/8
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: optimisation des apports…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°47
Dossiers n°1876 à 1895

Date

2000-2001

Cote

19W/28
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1876 à 1895
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°48
Dossiers n°1896 à 1910

Date

2001

Cote

219W/29
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1896 à 1910
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°49
Bilans d'activités

Date

1998-2001

Cote

188WCAR/58
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Assainissement
- Bilans d'activités
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°50
Registre du 29 mai 2000 au 21 décembre 2001

Date

Entre le 29 mai 2000 et le 21 décembre 2001

Cote

188WCAR/7
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Eau et Assainissement: délibérations et décisions…
- Registre du 29 mai 2000 au 21 décembre 2001
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°51
Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)

Date

1999-2000

Cote

219W/27
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°52
Registre du 25 avril 1997 au 26 mai 2000

Date

Entre le 25 avril 1997 et le 26 mai 2000

Cote

188WCAR/6
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Eau et Assainissement: délibérations et décisions…
- Registre du 25 avril 1997 au 26 mai 2000
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°53
« La question de l'eau à Saint-Nazaire" de Roger SALLE, 1999, Écomusée et Ville de Saint-Nazaire, 80 pages

Date

1999

Cote

188WCAR/31
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service de l'eau
- « La question de l'eau à Saint-Nazaire" de Roger SALLE,…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°54
Dossiers n°1836 à 1855

Date

1998-1999

Cote

219W/26
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1836 à 1855
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°55
Adduction en eau potable: construction d'une nouvelle unité de production d'eau potable à Campbon

Date

1998-1999

Cote

188WCAR/14
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: construction d'une nouvelle…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°56
Adduction en eau potable: sécurité d'alimentation en eau des secteurs concernés par le SICAPG, l'Institut d'Aménagement de la Vilaine (IAV) et la ville de Saint-Nazaire par Saunier Techna Ingénieurs Conseils et Société d'Etudes Techniques Praud (SETP) puis Sogelerg Sogreah Praud Ingénierie

Date

1997-1998

Cote

188WCAR/1
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: sécurité d'alimentation…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°57
Dossiers n°1812 à 1835 (avec lacunes)

Date

1997-1998

Cote

219W/25
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1812 à 1835 (avec lacunes)
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°58
Dossiers n°1786 à 1811

Date

1996-1997

Cote

219W/24
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1786 à 1811
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°59
Registre du 26 octobre 1990 au 21 mars 1997

Date

Entre le 26 octobre 1990 et le 21 mars 1997

Cote

188WCAR/5
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Service Eau et Assainissement: délibérations et décisions…
- Registre du 26 octobre 1990 au 21 mars 1997
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°60
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Notice explicative par DDASS 44
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°61
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Financement des travaux liés aux contraintes du périmètre…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°62
Expertise de la zone d'effondrement de la Lande Baron à Campbon par SCE

Date

1996

Cote

188WCAR/16
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Expertise de la zone d'effondrement de la Lande Baron…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°63
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Dispositif de protection de la nappe de Campbon: synthèse…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°64
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: construction d'une nouvelle…
- Avant-projet
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°65
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Dossier de demande de subvention
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°66
Dossiers n°1761 à 1785

Date

1994-1996

Cote

219W/23
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1761 à 1785
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°67
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Diagnostic de réhabilitation de la décharge de Campbon:…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°68
Adduction en eau potable: projet de protection patrimoniale de la nappe de Campbon

Date

1996

Cote

188WCAR/15
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: projet de protection patrimoniale…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°69
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Enquête publique
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°70
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Bassin de la nappe de Campbon: bilan - programme par…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°71
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: installation d'un bassin…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°72
Usine de Gron à Montoir-de-Bretagne

Date

1992-1996

Cote

188WCAR/3
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Usine de Gron à Montoir-de-Bretagne
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°73
Usine de Sautron à Saint-Nazaire

Date

1992-1996

Cote

188WCAR/2
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Usine de Sautron à Saint-Nazaire
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°74
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Arrêté de déclaration d'utilité publique des périmètres…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°75
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- 45 ans d'exploitation de la nappe de Campbon: présentation…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°76
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: construction d'une nouvelle…
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°77
Projet

Date

1996

Cote

188WCAR/10
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre…
- Bassin de la nappe de Campbon: fiches actions
- Projet
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°78
Adduction en eau potable: amélioration de la filière de traitement et augmentation de la capacité de production d'eau potable sur la nappe de Campbon

Date

1996

Cote

188WCAR/9
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Adduction en eau potable: amélioration de la filière…
Producteur :

CARENE / Direction Eau
Résultat n°79
Dossiers n°1701 à 1760 (avec lacunes)

Date

1992-1994

Cote

219W/22
- Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
- Dossiers n°1701 à 1760 (avec lacunes)
Producteur :

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie
Résultat n°80
Station de relèvement à Saint-Nazaire

Date

1992

Cote

188WCAR/4
- Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
- Station de relèvement à Saint-Nazaire
Producteur :

CARENE / Direction Eau

Résultats de la recherche

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Date

Cote

Producteur :

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Date

Cote

Producteur :

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Date

Cote

Producteur :

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Date

Cote

Producteur :

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Date

Cote

Producteur :

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

Date

Cote

Producteur :

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire et avant-projet

Date

Cote

Producteur :

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

Date

Cote

Producteur :

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

Cote

Producteur :

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Date

Cote

Producteur :

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Date

Cote

Producteur :

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Date

Cote

Producteur :

Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages

Date

Cote