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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers n°1876 à 1895

    Date

    2000-2001

    Cote

    19W/28

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1876 à 1895

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  2. Résultat n°2

    Station d'épuration de Gron

    Date

    1971-1985

    Cote

    68W/1

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Station d'épuration de Gron

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  3. Résultat n°3

    Travaux à la station d'épuration de Gron

    Date

    1973-1975

    Cote

    68W/2

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Travaux à la station d'épuration de Gron

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  4. Résultat n°4

    Stations d'épuration de Gron et de Sautron

    Date

    1980-1986

    Cote

    68W/3

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Stations d'épuration de Gron et de Sautron

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  5. Résultat n°5

    Stations d'épuration de Sautron et des stations périphériques

    Date

    1972-1984

    Cote

    68W/4

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Stations d'épuration de Sautron et des stations périphériques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  6. Résultat n°6

    Surveillance sanitaire des eaux du littoral

    Date

    1983-1985

    Cote

    68W/5

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Surveillance sanitaire des eaux du littoral

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  7. Résultat n°7

    Décharge contrôlée de Cuneix

    Date

    1983-1984

    Cote

    68W/6

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Décharge contrôlée de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  8. Résultat n°8

    Canal de la Belle Hautière

    Date

    1980-1984

    Cote

    68W/7

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Canal de la Belle Hautière

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  9. Résultat n°9

    Assainissement, programmes 1969-1971

    Date

    1969-1971

    Cote

    68W/8

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Programmes des travaux d'assainissement
    • Assainissement, programmes 1969-1971

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  10. Résultat n°10

    Assainissement, programme 1979-1980

    Date

    1979-1986

    Cote

    68W/9

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Programmes des travaux d'assainissement
    • Assainissement, programme 1979-1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  11. Résultat n°11

    Travaux d'assainissement de 1957 à 1983

    Date

    1957-1985

    Cote

    68W/10

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Travaux d'assainissement de 1957 à 1983

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  12. Résultat n°12

    Travaux d'assainissement de 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    68W/11

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Travaux d'assainissement de 1984 à 1986

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  13. Résultat n°13

    Travaux neufs d'assainissement quartier de Saint-Marc-sur-mer

    Date

    1981-1985

    Cote

    68W/12

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Travaux neufs d'assainissement quartier de Saint-Marc-sur-mer

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  14. Résultat n°14

    Programme 1977

    Date

    1977

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W : Activités du service Assainissement
    • Programme 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  15. Résultat n°15

    Programme 1978

    Date

    1978

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W : Activités du service Assainissement
    • Programme 1978

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  16. Résultat n°16

    Programme 1979

    Date

    1979

    Cote

    71W/3

    • Contexte : 71W : Activités du service Assainissement
    • Programme 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  17. Résultat n°17

    Construction de collecteurs d'eaux usées dans différents quartiers, stations de relèvement et canalisations.

    Date

    1980

    Cote

    71W/4

    • Contexte : 71W : Activités du service Assainissement
    • Construction de collecteurs d'eaux usées dans différents…

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  18. Résultat n°18

    Réparation, restructuration et renouvellement de réseaux

    Date

    1986-1987

    Cote

    75W/1

    • Contexte : 75W : Travaux d'assainissement
    • Réparation, restructuration et renouvellement de réseaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  19. Résultat n°19

    Travaux et inspections sur les réseaux et collecteurs

    Date

    1986

    Cote

    75W/2

    • Contexte : 75W : Travaux d'assainissement
    • Travaux et inspections sur les réseaux et collecteurs

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  20. Résultat n°20

    Construction et extension de réseaux

    Date

    1985-1988

    Cote

    75W/3

    • Contexte : 75W : Travaux d'assainissement
    • Construction et extension de réseaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  21. Résultat n°21

    Dossiers n°01 à 140 (avec lacunes)

    Date

    1954-1972

    Cote

    219W/01

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°01 à 140 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  22. Résultat n°22

    Dossiers n°193 à 270 (avec lacunes)

    Date

    1967-1970

    Cote

    219W/02

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°193 à 270 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  23. Résultat n°23

    Dossiers n°271 à 389 (avec lacunes)

    Date

    1970-1972

    Cote

    219W/03

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°271 à 389 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  24. Résultat n°24

    Dossiers n°391 à 500 (avec lacunes)

    Date

    1972-1973

    Cote

    219W/04

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°391 à 500 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  25. Résultat n°25

    Dossiers n°501 à 629 (avec lacunes)

    Date

    1973-1974

    Cote

    219W/05

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°501 à 629 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  26. Résultat n°26

    Dossiers n°631 à 670 (avec lacunes)

    Date

    1974-1975

    Cote

    219W/06

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°631 à 670 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  27. Résultat n°27

    Dossiers n°671 à 719 (avec lacunes)

    Date

    1975

    Cote

    219W/07

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°671 à 719 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  28. Résultat n°28

    Dossiers n°720 à 759 (avec lacunes)

    Date

    1975-1976

    Cote

    219W/08

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°720 à 759 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  29. Résultat n°29

    Dossiers n°761 à 800 (avec lacunes)

    Date

    1976

    Cote

    219W/09

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°761 à 800 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  30. Résultat n°30

    Dossiers n°801 à 860 (avec lacunes)

    Date

    1976-1977

    Cote

    219W/10

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°801 à 860 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  31. Résultat n°31

    Dossiers n°861 à 900 (avec lacunes)

    Date

    1977

    Cote

    219W/11

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°861 à 900 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  32. Résultat n°32

    Dossiers n° 901 à 940 (avec lacunes)

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/12

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n° 901 à 940 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  33. Résultat n°33

    Dossiers n°941 à 1005 (avec lacunes et n°962 répétés deux fois)

    Date

    1978

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°941 à 1005 (avec lacunes et n°962 répétés…

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  34. Résultat n°34

    Dossiers n°1006 à 1070

    Date

    1978-1979

    Cote

    219W/14

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1006 à 1070

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  35. Résultat n°35

    Dossiers n°1071 à 1159 (avec lacunes)

    Date

    1979-1980

    Cote

    219W/15

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1071 à 1159 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  36. Résultat n°36

    Dossiers n°1161 à 1240 (avec lacunes)

    Date

    1980-1982

    Cote

    219W/16

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1161 à 1240 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  37. Résultat n°37

    Dossiers n°1241 à 1370 (avec lacunes)

    Date

    1982-1985

    Cote

    219W/17

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1241 à 1370 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  38. Résultat n°38

    Dossiers n°1371 à 1460 (avec lacunes)

    Date

    1985-1987

    Cote

    219W/18

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1371 à 1460 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  39. Résultat n°39

    Dossiers n°1462 à 1550 (avec lacune et n°1484 répétés deux fois)

    Date

    1986-1989

    Cote

    219W/19

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1462 à 1550 (avec lacune et n°1484 répétés…

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  40. Résultat n°40

    Dossiers n°1551 à 1630 (avec lacunes et n°1597 répétés deux fois)

    Date

    1989-1991

    Cote

    219W/20

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1551 à 1630 (avec lacunes et n°1597 répétés…

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  41. Résultat n°41

    Dossiers n°1631 à 1700 (avec lacunes)

    Date

    1991-1992

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1631 à 1700 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  42. Résultat n°42

    Dossiers n°1701 à 1760 (avec lacunes)

    Date

    1992-1994

    Cote

    219W/22

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1701 à 1760 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  43. Résultat n°43

    Dossiers n°1761 à 1785

    Date

    1994-1996

    Cote

    219W/23

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1761 à 1785

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  44. Résultat n°44

    Dossiers n°1786 à 1811

    Date

    1996-1997

    Cote

    219W/24

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1786 à 1811

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  45. Résultat n°45

    Dossiers n°1812 à 1835 (avec lacunes)

    Date

    1997-1998

    Cote

    219W/25

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1812 à 1835 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  46. Résultat n°46

    Dossiers n°1836 à 1855

    Date

    1998-1999

    Cote

    219W/26

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1836 à 1855

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  47. Résultat n°47

    Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)

    Date

    1999-2000

    Cote

    219W/27

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  48. Résultat n°48

    Dossiers n°1896 à 1910

    Date

    2001

    Cote

    219W/29

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1896 à 1910

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  49. Résultat n°49

    Dossiers n°1911 à 1930

    Date

    2001-2002

    Cote

    219W/30

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1911 à 1930

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  50. Résultat n°50

    Dossiers n°1931 à 1951

    Date

    2002

    Cote

    219W/31

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers n°1931 à 1951

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  51. Résultat n°51

    Dossiers des années 1954 à 2002

    Date

    1954-2002

    Cote

    219W/32

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles…
    • Dossiers des années 1954 à 2002

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  52. Résultat n°52

    Amélioration de l'installation filtrante des eaux d'alimentation

    Date

    1913-1920

    Cote

    115WCAR/1

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Site du Plessis à Saint-Nazaire
    • Amélioration de l'installation filtrante des eaux…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  53. Résultat n°53

    Installation de l'usine élévatoire par la société d'exploitation des appareils Rateau

    Date

    1913

    Cote

    115WCAR/2

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Site du Plessis à Saint-Nazaire
    • Installation de l'usine élévatoire par la société…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  54. Résultat n°54

    Projet d'usine de clarification et de stérilisation électrique des eaux par la Compagnie générale de l'ozone

    Date

    1909-1913

    Cote

    115WCAR/3

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Site du Plessis à Saint-Nazaire
    • Projet d'usine de clarification et de stérilisation…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  55. Résultat n°55

    Usine élévatoire

    Date

    1909-1911

    Cote

    115WCAR/4

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Site du Plessis à Saint-Nazaire
    • Usine élévatoire

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  56. Résultat n°56

    Adduction d'eau industrielle: projet de Ranglieu à Saint-André des Eaux

    Date

    1902-1903

    Cote

    115WCAR/5

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau industrielle: projet de Ranglieu à…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  57. Résultat n°57

    Centre hospitalier d'Heinlex: canalisations d'eau

    Date

    1946-1951

    Cote

    115WCAR/6

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Centre hospitalier d'Heinlex: canalisations d'eau

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  58. Résultat n°58

    Adduction d'eau: extension du service de l'eau sur Heinlex, Petit Gavy et Saint-Marc

    Date

    1937-1972

    Cote

    115WCAR/7

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau: extension du service de l'eau sur…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  59. Résultat n°59

    Relevé des consommations d'eau

    Date

    1917-1951

    Cote

    115WCAR/8

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux
    • Relevé des consommations d'eau

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  60. Résultat n°60

    Recettes

    Date

    1908-1948

    Cote

    115WCAR/9

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux
    • Recettes

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  61. Résultat n°61

    Situations mensuelles

    Date

    1920-1927

    Cote

    115WCAR/10

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux
    • Situations mensuelles

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  62. Résultat n°62

    Bassin de captation du Bois Joalland: hauteurs d'eau

    Date

    1920-1956

    Cote

    115WCAR/11

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Bassin de captation du Bois Joalland: hauteurs d'eau

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  63. Résultat n°63

    Bassin de captation de Marsain et Guindreff: hauteurs d'eau

    Date

    1909-1956

    Cote

    115WCAR/12

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Bassin de captation de Marsain et Guindreff: hauteurs…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  64. Résultat n°64

    Démolition de l'ancien château d'eau boulevard Victor Hugo

    Date

    1960

    Cote

    115WCAR/13

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Démolition de l'ancien château d'eau boulevard Victor…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  65. Résultat n°65

    Avant-projet d'alimentation en eau potable

    Date

    1954-1958

    Cote

    115WCAR/14

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Avant-projet d'alimentation en eau potable

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  66. Résultat n°66

    Conventions avec les propriétaires de parcelles à Sautron

    Date

    1962

    Cote

    115WCAR/15

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Conventions avec les propriétaires de parcelles à…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  67. Résultat n°67

    Conventions avec les propriétaires de parcelles à Saint-Herblain

    Date

    1962

    Cote

    115WCAR/16

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Conventions avec les propriétaires de parcelles à…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  68. Résultat n°68

    Conventions avec les propriétaires de parcelles à Couëron

    Date

    1962

    Cote

    115WCAR/17

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Conventions avec les propriétaires de parcelles à…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  69. Résultat n°69

    Conventions avec les propriétaires de parcelles à Vigneux-de-Bretagne

    Date

    1962

    Cote

    115WCAR/18

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Conventions avec les propriétaires de parcelles à…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  70. Résultat n°70

    Indemnités pour dommages causés aux terrains et aux cultures

    Date

    1960-1962

    Cote

    115WCAR/19

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Indemnités pour dommages causés aux terrains et aux…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  71. Résultat n°71

    Déclarations d'états des lieux des propriétaires et exploitants par commune et numéro de parcelle

    Date

    1960

    Cote

    115WCAR/20

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Déclaration d'utilité publique (arrêté du 16 avril…
    • Déclarations d'états des lieux des propriétaires et…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  72. Résultat n°72

    Délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux d'utilité publique, rapports, études

    Date

    1947-1965

    Cote

    115WCAR/21

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux…

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  73. Résultat n°73

    Liste (n°1 à 425), par noms et communes

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/22

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Liste (n°1 à 425), par noms et communes

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  74. Résultat n°74

    État parcellaire (n°1 à 425), par communes

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/23

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • État parcellaire (n°1 à 425), par communes

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  75. Résultat n°75

    Saint-Herblain

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/24

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Saint-Herblain

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  76. Résultat n°76

    Couëron

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/25

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Couëron

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  77. Résultat n°77

    Sautron

    Date

    1959-1965

    Cote

    115WCAR/26

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Sautron

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  78. Résultat n°78

    Vigneux-de-Bretagne

    Date

    1959-1965

    Cote

    115WCAR/27

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Vigneux-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  79. Résultat n°79

    Le Temple-de-Bretagne

    Date

    1959-1965

    Cote

    115WCAR/28

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Le Temple-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  80. Résultat n°80

    Fay-de-Bretagne

    Date

    1959-1965

    Cote

    115WCAR/29

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Fay-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)