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385 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gestion administrative

Date

1965-1981

Cote

344W/18

Résultat n°2

Elections du comité des œuvres sociales

Date

2000-2003

Cote

413W/81

Résultat n°3

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995

Date

1995

Cote

186W/14

Résultat n°4

Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991

Date

1991

Cote

98W/77

Résultat n°5

Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995

Date

1995

Cote

186W/10

Résultat n°6

Animaux errants et chiens dangereux

Date

2004-2008

Cote

413W/93

Résultat n°7

Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

Date

1982

Cote

50W/3

Résultat n°8

Exploitations agricoles : liste de classement

Date

2010

Cote

413W/86

Résultat n°9

Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995

Date

1995

Cote

186W/08

Résultat n°10

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935

Date

1935

Cote

98W/3

Résultat n°11

Référendum du 27 avril 1969

Date

1969

Cote

17W/37

Résultat n°12

Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron

Date

1945-1983

Cote

344W/06

Résultat n°13

Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

Date

1946-1975

Cote

46W/1

Résultat n°14

Révision de la liste électorale

Date

2006-2007

Cote

413W/52

Résultat n°15

Elections prud'hommes de 2008

Date

2008

Cote

413W/66

Résultat n°16

Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990

Date

1990

Cote

198W/38

Résultat n°17

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

Date

2007

Cote

413W14

Résultat n°18

Septembre 2010

Date

2010

Cote

413W/24

Résultat n°19

Liste électorale générale par bureau pour 1958

Date

1958

Cote

20W/3

Résultat n°20

Elections prud'hommes de 2008

Date

2008

Cote

413W/68