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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections du comité des œuvres sociales
Cote
413W/81
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales
2

Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991
Cote
98W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...
3

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
4

Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux
Cote
50W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

  • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...
5

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
6

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935
Cote
98W/3
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections du maire et composition du conseil municipal...
  • Election du maire et installation du conseil municipal...
7

Référendum du 27 avril 1969
Cote
17W/37
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Référendum
  • Référendum du 27 avril 1969
8

Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
Cote
46W/1
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

  • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
9

Révision de la liste électorale
Cote
413W/52
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
10

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/66
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
11

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service
Cote
413W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
12

Septembre 2010
Cote
413W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
13

Liste électorale générale par bureau pour 1958
Cote
20W/3
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W : Listes électorales

  • Liste électorale générale par bureau pour 1958
14

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
15

Retour de corps de victimes de guerre
Cote
7W/2
 Date
1940-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W : Affaires funéraires

  • Retour de corps de victimes de guerre
16

Pandémie grippale
Cote
413W/100
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
17

Élections municipales du 13 mars 1977
Cote
27W/3
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

  • Élections municipales du 13 mars 1977
18

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de Q à R et de T à Y.
Cote
98W/54
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections prud'homales de 1987
  • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...
19

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage
Cote
413W/107
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
20

Jury criminel 1981, 1984
Cote
29W/16
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

  • Jury criminel 1981, 1984