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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
413W/81
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales
2
Cote
98W/77
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...
3
Cote
413W/93
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
4
Cote
50W/3
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections au conseil des Prud'hommes de 1982

  • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...
5
Cote
413W/86
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
6
Cote
98W/3
Date
1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections du maire et composition du conseil municipal...
  • Election du maire et installation du conseil municipal...
7
Cote
17W/37
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections politiques, socio-professionnelles, référendums.

  • Référendum
  • Référendum du 27 avril 1969
8
Cote
46W/1
Date
1946-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Oeuvres sociales à destination du personnel communal...

  • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
9
Cote
413W/52
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
10
Cote
413W/66
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
11
Cote
413W14
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
12
Cote
413W/24
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
13
Cote
20W/3
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Listes électorales

  • Liste électorale générale par bureau pour 1958
14
Cote
413W/68
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
15
Cote
7W/2
Date
1940-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cimetières, pompes funèbres et victimes de guerre

  • Retour de corps de victimes de guerre
16
Cote
413W/100
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
17
Cote
27W/3
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections politiques et socio-professionnelles

  • Élections municipales du 13 mars 1977
18
Cote
98W/54
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Elections prud'homales de 1987
  • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...
19
Cote
413W/107
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
20
Cote
413W/61
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et B de 2011