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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Gestion administrative
Cote
344W/18
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Chasse
  • Gestion administrative
2

Elections du comité des œuvres sociales
Cote
413W/81
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections du comité des œuvres sociales
3

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995
Cote
186W/14
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...
4

Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991
Cote
98W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections socio-professionnelles
  • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...
5

Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995
Cote
186W/10
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...
6

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
7

Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux
Cote
50W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

  • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...
8

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
9

Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995
Cote
186W/08
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...

  • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
  • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...
10

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935
Cote
98W/3
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

  • Elections politiques
  • Elections du maire et composition du conseil municipal...
  • Election du maire et installation du conseil municipal...
11

Référendum du 27 avril 1969
Cote
17W/37
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

  • Référendum
  • Référendum du 27 avril 1969
12

Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron
Cote
344W/06
 Date
1945-1983
 Lieu - Type de document
photographie

  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme

  • Urbanisme
  • Quartiers
  • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...
13

Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
Cote
46W/1
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

  • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
14

Révision de la liste électorale
Cote
413W/52
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
15

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/66
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
16

Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990
Cote
198W/38
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

  • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...
17

Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service
Cote
413W14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...
18

Septembre 2010
Cote
413W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
19

Liste électorale générale par bureau pour 1958
Cote
20W/3
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20W : Listes électorales

  • Liste électorale générale par bureau pour 1958
20

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008