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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre des baptêmes civils

    Date

    2011-2022

    Cote

    653W/1

    • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

    • Registre des baptêmes civils

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Solidarités et Citoyenneté/ Direction Relations aux usagers/ Unité Etat-civil Population

  • 2

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 3

    Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi

    Date

    2011

    Cote

    413W/79

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 4

    Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Date

    2010-2011

    Cote

    413W/87

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 5

    Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le service ; avis de naissances extérieures ; planning du personnel

    Date

    2003-2011

    Cote

    413W/11

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 6

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 7

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 8

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 9

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 10

    Procès-verbaux A

    Date

    2010

    Cote

    413W/63

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux A

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 11

    Février 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/17

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Février 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 12

    Procès-verbaux B

    Date

    2010

    Cote

    413W/64

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux B

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 13

    Juillet 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/22

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Juillet 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 14

    Décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/27

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Décembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 15

    Mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/20

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Mai 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 16

    Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Date

    2007-2010

    Cote

    413W/4

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Affaires générales
    • Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 17

    Janvier 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/16

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Janvier 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 18

    Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Date

    2007-2010

    Cote

    413W/5

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Affaires générales
    • Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 19

    Août 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/23

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Août 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 20

    Juin 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/21

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Juin 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 21

    Mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/18

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 22

    Avril 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/19

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Avril 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 23

    Octobre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/25

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Octobre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 24

    Elections européennes de 2009

    Date

    2009

    Cote

    413W/80

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections européennes de 2009

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 25

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Date

    2009

    Cote

    413W/95

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 26

    Elections européennes

    Date

    2009

    Cote

    413W/55

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Elections européennes

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 27

    Carnets de concessions (2008-2009)

    Date

    2008-2009

    Cote

    413W/37

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (2008-2009)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 28

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

    Date

    2009

    Cote

    413W/94

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 29

    Révision de la liste électorale

    Date

    2009

    Cote

    413W/54

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 30

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Date

    2009

    Cote

    413W/96

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 31

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 32

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 33

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 34

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 35

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Date

    2008

    Cote

    413W/70

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 36

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326

    Date

    2008

    Cote

    413W/71

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 37

    Chenilles processionnaires

    Date

    1998-2008

    Cote

    413W/84

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Chenilles processionnaires

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 38

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/67

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 39

    Mise sous plis de la propagande électorale des élections municipales et cantonales

    Date

    2008

    Cote

    413W/53

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Mise sous plis de la propagande électorale des élections...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 40