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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des baptêmes civils
Cote
653W/1
 Date
2011-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

  • Registre des baptêmes civils
2

Procès-verbaux A et B de 2011
Cote
413W/61
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections cantonales
  • Procès-verbaux A et B de 2011
3

Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi
Cote
413W/79
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...
4

Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
Cote
413W/87
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel
5

Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le service ; avis de naissances extérieures ; planning du personnel
Cote
413W/11
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
  • Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le...
6

Exploitations agricoles : liste de classement
Cote
413W/86
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Exploitations agricoles : liste de classement
7

Septembre 2010
Cote
413W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Septembre 2010
8

Elections régionales 14 et 21 mars 2010
Cote
413W/62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Elections régionales 14 et 21 mars 2010
9

Novembre 2010
Cote
413W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Novembre 2010
10

Procès-verbaux A
Cote
413W/63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Procès-verbaux A
11

Février 2010
Cote
413W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Février 2010
12

Procès-verbaux B
Cote
413W/64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections régionales
  • Procès-verbaux B
13

Juillet 2010
Cote
413W/22
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Juillet 2010
14

Décembre 2010
Cote
413W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Décembre 2010
15

Mai 2010
Cote
413W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Mai 2010
16

Rattachement de personnes sans domicile fixe
Cote
413W/4
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Rattachement de personnes sans domicile fixe
17

Janvier 2010
Cote
413W/16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Janvier 2010
18

Rattachement de personnes sans domicile fixe
Cote
413W/5
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Affaires générales
  • Rattachement de personnes sans domicile fixe
19

Août 2010
Cote
413W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Août 2010
20

Juin 2010
Cote
413W/21
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Juin 2010
21

Mars 2010
Cote
413W/18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Mars 2010
22

Avril 2010
Cote
413W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Avril 2010
23

Octobre 2010
Cote
413W/25
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Etat civil
  • Déclarations de naissance
  • Octobre 2010
24

Elections européennes de 2009
Cote
413W/80
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections européennes de 2009
25

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
Cote
413W/95
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.
26

Elections européennes
Cote
413W/55
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Elections européennes
27

Carnets de concessions (2008-2009)
Cote
413W/37
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Pompes funèbres
  • Carnets de concessions (2008-2009)
28

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
Cote
413W/94
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D
29

Révision de la liste électorale
Cote
413W/54
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Révision de la liste électorale
30

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
Cote
413W/96
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
31

Animaux errants et chiens dangereux
Cote
413W/93
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Animaux errants et chiens dangereux
32

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/66
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
33

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/68
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
34

Elections CTP/CHS/CAP de 2008
Cote
413W/78
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections socioprofessionnelles
  • Elections CTP/CHS/CAP de 2008
35

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
Cote
413W/70
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320
36

Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326
Cote
413W/71
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326
37

Chenilles processionnaires
Cote
413W/84
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Agriculture
  • Chenilles processionnaires
38

Elections prud'hommes de 2008
Cote
413W/67
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Elections prudhommales
  • Elections prud'hommes de 2008
39

Mise sous plis de la propagande électorale des élections municipales et cantonales
Cote
413W/53
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Elections
  • Organisation
  • Mise sous plis de la propagande électorale des élections...
40

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse
Cote
413W/110
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...